CM

16 mai 2025

Mer 25 délibérations

25

délibérations

7

Finances & Budget

6

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Finances & Budget 7 délibérations
2025

Convention de partenariat 2025 — 2027 Emeraude Tri Race

2025

Finances Demande de subvention 2025 et convention d'objectifs - Association C'ourte échelle

2025

Logements de travailleurs s'aisonniers au lycée hôtelier de D'inard

2025

Tarifs 2026 Taxe de s'éjour

2025

Finances — Demande de subvention aux associations 2025

2025

Finances Demande de subvention 2025 et convention d'objectifs Les N'otes d'Emeraude

2025

Finances Demande de subvention 2025 Association D'INARD C'OTE EMERAUDE TOURISME

Environnement 6 délibérations
2025

C'oncours c'ulinaire d'éfraiement des d'épenses engagées par les finalistes

2025

SPANC Rapport relatif au prix et à la qualité du service (RPQS) 2024

2025

Demande de financement Breizh Bocage pour les travaux 2025

2025

Demande de financement Breizh Bocage pour l'animation 2025

2025

C'ompétences eau et assainissement rétrocession des c'ompétences aux communes

2025

D — D'elegations du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Marché public de travaux D'échèterie Mon Repos à D'inard - Délégation de s'ignature

2025

Marché public de travaux Construction de la crèche de D'inard Avenants aux marchés de travaux

2025

Marché public de travaux — D'échèterie Mon Repos à D'inard - Déclaration s'ans s'uite

2025

Pacte Territorial avec l'ANAH — France Renov'

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

2025

Désignation élus c'ommunautaires - CTEFI

Autres decisions 2 délibérations
2025

Elaboration du Plan Intercommunal de S'auvegarde (PICS)

2025

C'omposition du Conseil Communautaire 2026

Sport 1 délibération
2025

Plan des mobilités actives Validation de la stratégie

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Petite enfance Modification des statuts

Sécurité 1 délibération
2025

Petite enfance Modification du règlement de fonctionnement

Administration 1 délibération
2025

Adoption du Procès — Verbal du 27 mars 2025

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