16 mai 2025
25
délibérations
7
Finances & Budget
6
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Convention de partenariat 2025 — 2027 Emeraude Tri Race
Finances Demande de subvention 2025 et convention d'objectifs - Association C'ourte échelle
Logements de travailleurs s'aisonniers au lycée hôtelier de D'inard
Tarifs 2026 Taxe de s'éjour
Finances — Demande de subvention aux associations 2025
Finances Demande de subvention 2025 et convention d'objectifs Les N'otes d'Emeraude
Finances Demande de subvention 2025 Association D'INARD C'OTE EMERAUDE TOURISME
C'oncours c'ulinaire d'éfraiement des d'épenses engagées par les finalistes
SPANC Rapport relatif au prix et à la qualité du service (RPQS) 2024
Demande de financement Breizh Bocage pour les travaux 2025
Demande de financement Breizh Bocage pour l'animation 2025
C'ompétences eau et assainissement rétrocession des c'ompétences aux communes
D — D'elegations du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire
Marché public de travaux D'échèterie Mon Repos à D'inard - Délégation de s'ignature
Marché public de travaux Construction de la crèche de D'inard Avenants aux marchés de travaux
Marché public de travaux — D'échèterie Mon Repos à D'inard - Déclaration s'ans s'uite
Pacte Territorial avec l'ANAH — France Renov'
Ressources humaines Modification du tableau des effectifs
Désignation élus c'ommunautaires - CTEFI
Elaboration du Plan Intercommunal de S'auvegarde (PICS)
C'omposition du Conseil Communautaire 2026
Plan des mobilités actives Validation de la stratégie
Petite enfance Modification des statuts
Petite enfance Modification du règlement de fonctionnement
Adoption du Procès — Verbal du 27 mars 2025
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