Conseil municipal du 2025-05-16

Mer 16 mai 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

7

Finances & Budget

6

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - D-2025-080 Concours culinaire défraiement des dépenses engagées par les finalistes - D-2025-077 Marché public de travaux Déchèterie Mon Repos à Dinard - Délégation de signature - D-2025-075 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs - D-2025-072 Convention de partenariat 2025-2027 Emeraude Tri Race - D-2025-067 Finances Demande de subvention 2025 et convention dobjectifs - Association Courte échelle - D-2025-083 Désignation élus communautaires - CTEFI - D-2025-082 Elaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) - D-2025-081 Plan des mobilités actives Validation de la stratégie - D-2025-079 SPANC Rapport relatif au prix et à la qualité du service (RPQS) 2024 - D-2025-078 Marché public de travaux Construction de la crèche de Dinard Avenants aux marchés de travaux - D-2025-076 Marché public de travaux - Déchèterie Mon Repos à Dinard - Déclaration sans suite - D-2025-074 Pacte Territorial avec lANAH - France Renov' - D-2025-073 Logements de travailleurs saisonniers au lycée hôtelier de Dinard - D-2025-071 Tarifs 2026 Taxe de séjour - D-2025-070 Demande de financement Breizh Bocage pour les travaux 2025 - D-2025-069 Demande de financement Breizh Bocage pour lanimation 2025 - D-2025-068 Finances - Demande de subvention aux associations 2025 - D-2025-066 Finances Demande de subvention 2025 et convention dobjectifs Les Notes dEmeraude - D-2025-065 Finances Demande de subvention 2025 Association DINARD COTE EMERAUDE TOURISME - D-2025-063 Petite enfance Modification des statuts

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

D — 2025-072 Convention de partenariat 2025-2027 Emeraude Tri Race

2025

D — 2025-067 Finances Demande de subvention 2025 et convention dobjectifs - Association Courte échelle

2025

D — 2025-073 Logements de travailleurs saisonniers au lycée hôtelier de Dinard

2025

D — 2025-071 Tarifs 2026 Taxe de séjour

2025

D — 2025-068 Finances - Demande de subvention aux associations 2025

2025

D — 2025-066 Finances Demande de subvention 2025 et convention dobjectifs Les Notes dEmeraude

2025

D — 2025-065 Finances Demande de subvention 2025 Association DINARD COTE EMERAUDE TOURISME

🌱 Environnement 6 délibérations
2025

D — 2025-080 Concours culinaire défraiement des dépenses engagées par les finalistes

2025

D — 2025-079 SPANC Rapport relatif au prix et à la qualité du service (RPQS) 2024

2025

D — 2025-070 Demande de financement Breizh Bocage pour les travaux 2025

2025

D — 2025-069 Demande de financement Breizh Bocage pour lanimation 2025

2025

D — 2025-062 Compétences eau et assainissement rétrocession des compétences aux communes

2025

D — DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

D — 2025-077 Marché public de travaux Déchèterie Mon Repos à Dinard - Délégation de signature

2025

D — 2025-078 Marché public de travaux Construction de la crèche de Dinard Avenants aux marchés de travaux

2025

D — 2025-076 Marché public de travaux - Déchèterie Mon Repos à Dinard - Déclaration sans suite

2025

D — 2025-074 Pacte Territorial avec lANAH - France Renov'

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

D — 2025-075 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs

2025

D — 2025-083 Désignation élus communautaires - CTEFI

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

D — 2025-082 Elaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)

2025

D — 2025-061 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026

Sport 1 délibération
2025

D — 2025-081 Plan des mobilités actives Validation de la stratégie

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

D — 2025-063 Petite enfance Modification des statuts

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

D — 2025-064 Petite enfance Modification du règlement de fonctionnement

🏛️ Administration 1 délibération
2025

D — 2025-059 Adoption du Procès-Verbal du 27 mars 2025

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