CM

29 avril 2025

Mer 23 délibérations

23

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Environnement

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Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Habitat — Service Public de la Rénovation Energétique (SPRH) - Convention 2025

2025

Habitat — Agence Locale de lEnergie et du Climat (ALEC) - Avance

2025

Devis rue des Haas et Banche

2025

Devis voirie rue Vill es Maçon

2025

Avenant au contrat du chef de port

2025

Devis SDE

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Finances — Sport - Enfance Jeunesse - Culture - Tarifs dès le 1er juillet, 3 juillet ou le 1er septembre 2025

2025

Sport — Tour de France 2025 - Commune de Guerlédan - Participation

2025

Convention Club Nautique Brisedou

2025

Budget principal décision modificative 1

Environnement 4 délibérations
2025

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

2025

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

2025

Eau Assainissement — Nouvelle station dépuration à Plémy - Avant-projet

2025

Rapport 2023 de Dinan Agglo sur le prix et la qualité des eaux

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Ressources humaines — Protection sociale complémentaire - Risques prévoyance et santé - Participation employeur

2025

Ressources humaines — Protection sociale complémentaire - Risque santé - Mandat au centre de gestion des Côtes dArmor

2025

Ressources humaines — Règlement intérieur du personnel - Temps partiel sur autorisation - Modification

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Affaires générales — Adhésion à des structures

2025

C'ulture — C'onservatoire - Projet d'établissement - 2025-2031

Autres decisions 2 délibérations
2025

Affaires générales — Composition Conseil communautaire 2026 - Nombre et répartition des sièges

2025

Démocratie participative — Conseil de développement de Lamballe Terre & Mer - Rapport annuel 2024

Sport 1 délibération
2025

Mobilités — Transport scolaire - Tarifs applicables dès l'année scolaire 2025-2026

Administration 1 délibération
2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2025 - Approbation

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