Conseil municipal du 2025-04-29

23 délibérations - Ressources humaines - Protection sociale complémentaire - Risques prévoyance et santé - Participation employeur - Ressources humaines - Protection sociale complémentaire - Risque santé - Mandat au centre de gestion des Côtes d'Armor - Mobilités - Transport scolaire - Tarifs applicables dès l'année scolaire 2025-2026 - Finances - Sport - Enfance Jeunesse - Culture - Tarifs dès le 1er juillet, 3 juillet ou le 1er septembre 2025 - Habitat - Service Public de la Rénovation Energétique (SPRH) - Convention 2025 - Habitat - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Avance - Affaires générales - Adhésion à des structures - Affaires générales - Composition Conseil communautaire 2026 - Nombre et répartition des sièges - Démocratie participative - Conseil de développement de Lamballe Terre & Mer - Rapport annuel 2024 - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2025 - Approbation - Ressources humaines - Règlement intérieur du personnel - Temps partiel sur autorisation - Modification - Sport - Tour de France 2025 - Commune de Guerlédan - Participation - Culture - Conservatoire - Projet d'établissement - 2025-2031 - Eau Assainissement - Nouvelle station d'épuration à Plémy - Avant-projet - Convention Club Nautique Brisedou - Devis rue des Haas et Banche - Devis voirie rue Vill es Maçon - Rapport 2023 de Dinan Agglo sur le prix et la qualité des eaux