Conseil municipal du 2025-04-28

Mer 28 avril 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Foncier : acquisition par transfert de propriété dune partie de la parcelle n°AB-553, sise 3 Rue de lEsprit à Le Palais - Foncier : acquisition dune partie de la parcelle n° ZB-132 à le palais (2 800 m²) - Finances : modification de la régie de recettes du complexe sportif du Gouerch - Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de services dun emploi permanent adjoint administratif terr - Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de services dun emploi permanent adjoint technique territor - Ressources humaines : convention de moyen_2025-2026 avec le centre de gestion du Morbihan - Espaces naturels : maisons de sites tarifs de la billetterie 2025 les poulains maison du littoral - Espaces naturels : maisons de sites tarifs de la billetterie 2025 les poulains espace Sarah Bernhardt - Espaces naturels : maisons de sites tarifs de la billetterie 2025 grand phare - Espaces naturels : avis sur la note de cadrage préalable à létude dimpact du projet de parc éolien flottant bretagne sud - Espaces naturels : avenant 2025 à la convention de gestion en faveur de la préservation des espaces naturels sensibles - Arletty espace culturel : programmation 2025/2026 - Développement économique : zone dactivité économique des semis : création de cellules artisanales lot n°12 demandes de - Développement économique : zone dactivité économique des semis : création de cellules artisanales lot n°12 demandes de - Développement économique : zone dactivité économique des semis : création de cellules artisanales lot n°12 fixation de - Développement économique : adhésion à lassociation « savoir-faire des iles du ponant » (SAFIP) - Désignation dun secrétaire de séance - Développement économique : adhésion au réseau agricole des iles atlantiques (RAIA) année 2025

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
25

Foncier : acquisition dune partie de la parcelle n° ZB-132 à le palais (2 800 m²)

25

Finances : modification de la régie de recettes du complexe sportif du Gouerch

25

Développement économique : zone dactivité économique des semis : création de cellules artisanales lot n°12 demandes de subvention dotation déquipement des territoires ruraux (DETR)

25

Développement économique : zone dactivité économique des semis : création de cellules artisanales lot n°12 demandes de subvention contrat de partenariat des iles du ponant

25

Développement économique : zone dactivité économique des semis : création de cellules artisanales lot n°12 fixation des loyers

25

Développement économique : adhésion à lassociation « savoir-faire des iles du ponant » (SAFIP)

25

Développement économique : adhésion au réseau agricole des iles atlantiques (RAIA) année 2025

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
25

Espaces naturels : maisons de sites tarifs de la billetterie 2025 les poulains maison du littoral

25

Espaces naturels : maisons de sites tarifs de la billetterie 2025 les poulains espace Sarah Bernhardt

25

Espaces naturels : maisons de sites tarifs de la billetterie 2025 grand phare

25

Arletty espace culturel : programmation 2025/2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations
25

Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de services dun emploi permanent adjoint administratif territorial chargé daccueil au siège et secrétaire administratif

25

Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de services dun emploi permanent adjoint technique territorial agent dentretien des locaux du multi accueil

25

Ressources humaines : convention de moyen_2025-2026 avec le centre de gestion du Morbihan

🌱 Environnement 2 délibérations
25

Espaces naturels : avis sur la note de cadrage préalable à létude dimpact du projet de parc éolien flottant bretagne sud 1

25

Espaces naturels : avenant 2025 à la convention de gestion en faveur de la préservation des espaces naturels sensibles sites de belle ile en mer 2023-2027

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Foncier : acquisition par transfert de propriété dune partie de la parcelle n°AB-553, sise 3 Rue de lEsprit à Le Palais

📄 Autres decisions 1 délibération
25

Désignation dun secrétaire de séance

WEB megalis:2025:15440:2025-04-28
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