CM

28 avril 2025

Mer 18 délibérations

18

délibérations

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Finances & Budget 7 délibérations
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Foncier : acquisition d'une partie de la parcelle n° ZB-132 à le palais (2 800 m²)

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Finances : modification de la régie de recettes du complexe sportif du Gouerch

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Développement économique : zone d'activité économique des s'emis : création de c'ellules artisanales l'ot n°12 d'emandes de subvention d'otation d'équipement des territoires ruraux (D'ETR)

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Développement économique : zone d'activité économique des s'emis : création de c'ellules artisanales l'ot n°12 d'emandes de subvention contrat de partenariat des iles du ponant

25

Développement économique : zone d'activité économique des s'emis : création de c'ellules artisanales l'ot n°12 fixation des l'oyers

25

Développement économique : adhésion à l'association « s'avoir-faire des iles du ponant » (S'AFIP)

25

Développement économique : adhésion au réseau agricole des iles atlantiques (RAIA) année 2025

Culture & Patrimoine 4 délibérations
25

Espaces naturels : maisons de sites tarifs de la billetterie 2025 les poulains maison du littoral

25

Espaces naturels : maisons de sites tarifs de la billetterie 2025 les poulains espace Sarah Bernhardt

25

Espaces naturels : maisons de sites tarifs de la billetterie 2025 grand phare

25

Arletty espace culturel : programmation 2025/2026

Ressources humaines 3 délibérations
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Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de services d'un emploi permanent adjoint administratif territorial chargé d'accueil au siège et secrétaire administratif

25

Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de services d'un emploi permanent adjoint technique territorial agent d'entretien des locaux du multi accueil

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Ressources humaines : convention de moyen_2025-2026 avec le centre de gestion du Morbihan

Environnement 2 délibérations
25

Espaces naturels : avis sur la note de cadrage préalable à létude dimpact du projet de parc éolien flottant bretagne sud 1

25

Espaces naturels : avenant 2025 à la convention de gestion en faveur de la préservation des espaces naturels sensibles sites de belle ile en mer 2023-2027

Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Foncier : acquisition par transfert de propriété d'une partie de la parcelle n°AB-553, sise 3 Rue de lEsprit à Le Palais

Autres decisions 1 délibération
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Désignation d'un secrétaire de séance

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