27 mars 2025

Remboursement anticipé avance tresorerie LTM 2020

Avance tresorerie par LTM

Budget primitif 2025

Affectation résultats 2024 en 2025

Compte financier unique et compte administratif 2024

Compte de gestion 2024

D'Affectation des résultats 2024

D_Vote des taux 2025 de la TEOM

D_Vote des taux 2025

D'Autorisation de programme Très Haut Débit

D_Redevance spéciale OM 2025 pour les campings

D'Economie — Appel à manifestation d'intérêt Envir'A 20225 - Convention avec la CMA Bretagne

D_Fonds de concours aux communes — Dispositif "Coup de poing Economie"

24 Attribution d'un fonds de concours à la commune de SARZEAU, pour la réalisation d'un passage inférieur - RD780 - Giratoire de Kergroes

47 Etang de la Forêt Tarifs au 1er juillet 2025

46 Aquagolfe Surzur Tarifs au 1er juillet 2025

45 Aquagolfe en Régie Tarifs au 1er juillet 2025

41 Destination Bretagne Sud Golfe du Morbihan - Demande de subventions pour le projet daires de services

33 Convention de partenariat avec l'association économie circulaire 56

32 Convention de partenariat avec la communauté Emmaüs du pays de Vannes

29 Travaux de réaménagement de la gare routière du Foso - Vannes

26 Attribution d'un fonds de concours à la commune dELVEN, pour la réalisation d'une voie mixte piétons-vélos avenue de lArgouet

43 Demandes de Subventions 2025 pour le Pays dArt et dHistoire

40 Modification des modalités de déclaration et de reversement de la Taxe de Séjour Intercommunale

28 Port — Blanc à BADEN : évolution de la tarification des aires de stationnement

23 Aéroport Vannes Golfe du Morbihan : Redevances aéronautiques 2025

25 Attribution d'un fonds de concours à la commune de SULNIAC, pour la réalisation d'une chaussée à voie centrale banalisée - route de Berric

2 Attribution d'un fonds de concours soutien à linvestissement aux communes de TREDION - PLAUDREN - COLPO - SAINT-AVE - LOCQUELTAS - lILE AUX MOINES - SULNIAC

21 Mission Locale du Pays de Vannes : Cotisation 2025

D_Marché construction abri BOM — Lot n°1 - Avenant n°1

D_Marché lavage de colonnes — Avenant n°1

DHabitat — Règlements des aides financières communautaires en application du PLH 2025-2030

DHabitat — Adoption du PLH 2025-2030

DHabitat PLH 2025 — 2030 Convention cadre entre la CCCE et les opérateurs HLM et le FCM

DHabitat PLH 2025 — 2030 Convention cadre entre la CCCE et les Communes

20 "Production de logements locatifs sociaux : mise à jour des critères de recevabilité des programmes "

19 Convention Pacte Territorial France Renov' 2025-2029

Opération Rénovée — Aides aux travaux dadaptation

13 Contrat de Délégation de service public pour lexploitation dOstréapolis -Golfe du Morbihan Vannes Tourisme -Avenant N°1

11 Remplacement de létanchéité des toits terrasses du Centre Multiculturel de lHermine à Sarzeau marché n° 2025-009 attribution du marché

10 Acquisition d'un camion hydrocureur pour la Direction de l'Eau attribution du marché

5 Acquisition de trois bennes à ordures ménagères avec bras de levage POLYBENNE et grues auxiliaires lancement du marché

4 Acquisition de deux bennes à ordures ménagères avec caissons et lève-conteneurs lancement du marché

12 Réhabilitation énergétique du Centre de Secours Principal (CSP) de VANNES marché n° 2024-179 attribution du marché

9 Prestations dinspections télévisuelles, dessais détanchéité, dessais de compactage, de prestations de contrôle des branchements et de réseaux d'assainissement lancement du marché

8 Prestations analytiques de lauto contrôle des trois unités de production d'eau potable (NOYALO, LIZIEC et LESVELLEC) et de lauto surveillance réglementaire des deux stations de traitement en eaux usé

7 Location et entretien des vêtements de travail pour les agents des services opérationnels de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération marché n° 2025-030 - lancement du marché

6 Conditionnement — traitement valorisation des déchets issus des déchèteries de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération lancement du marché

3 Conditionnement, collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) issus des déchèteries de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération marché n° 2025-024 lancement du marché

Acquisition Autobus électriques — Attribution de Marché

APPROBATION PV 6 Mars 2025

D_Présentation du montant des indemnités versées aux élus en 2024

D_Fonds de concours aux communes — Demande de la commune de Dinard

D_Fonds de concours aux communes — Demande de la commune de Pleurtuit

49 Aquagolfe en régie Règlement Intérieur

48 Aquagolfe en régie Conditions générales de vente

50 Convention d'objectifs et de moyens 47°Nautik 2025-2027

17 "MEGALIS Bretagne: convention daccès au bouquet de services pour la période 2025-2029 "

16 Plan daction égalité femmes hommes 2025-2027 de Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

D_Régime indemnitaire - RIFSEEP

D_RH — Modalités de financement d'un poste mutualisé "commande publique"

D_RH — Don de jours de repos

D_RH — Contrat Groupe CDG 35 - Mutuelle santé

D_RH — Modification du tableau des effectifs

44 Renouvellement du contrat du directeur de lEchonova

15 Evolution des effectifs

14 Suppression prime technicité et Responsabilité du personnel maritime

D_Biodiversité — Validation des projets retenus dans le cadre de lappel à manifestation d'intérêt "Biodiv' : ça se trame(s) dans vos communes ?" du Plan Local pour la Biodiversité

D_Déchets — Contrat unique CITEO

38 Nouveau contrat CITEO Emballages et Papiers Graphiques

37 Coupes de bois 2025 dans les bois du Huelfaut et du Hayo

36 Création d'une régie de production d'énergie électrique : Approbation des statuts et de la représentation au conseil d'exploitation

35 Travaux milieux aquatiques Echange de foncier et bornage des terrains

34 Accord de territoire Bassins versants côtiers du Golfe du Morbihan, de QUIBERON à PENERF - Feuille de route 2025-2027

31 Contrat dObjectif Territorial avec lADEME - Avenant relatif au plan dactions

D_Délégations du Conseil Communautaire au Président

D'Adoption du procès — verbal du 17 mars 2025

D_Mobilité — Programme dactions mobilité 2025-2030

30 Petits passeurs : modalités de mise en uvre des liaisons maritimes à compter de 2025

22 Parc d'activités du Gohélis — Elven : Cession à la SAS ELIXANCE

22 Parc d'activités du Gohélis — Elven : Cession à la SAS ELIXANCE

42 Office de Tourisme Intercommunal — Convention d'objectifs et de moyens 2022 -2025 - Avenant n°1

39 Convention de mise à disposition des locaux de lOffice de Tourisme à VANNES

Projet de service

1 Adhésion à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions dEurope (AFCCRE)