26 mars 2025

D'EL 2025 20 FIN Fongibilité des crédits

D'EL 2025 18 FIN Taux d'imposition 2025

D'EL_2025_24_FIN_Demande de fonds de c'oncours à la CCBVL pour la rénovation de l'éclairage public

D'EL_2025_31_RH_Création de postes permanents et mise à j'our du tableau des effectifs

D'EL_2025_30_RH_Mise à j'our du tableau des emplois - créations de postes s'uite à l'avancement de grade

D'EL_2025_29_RH_Régularisation — création de postes n'on-permanents pour un accroissement temporaire d'activité et accroissemen s'aisonnier d'activité

D'EL_2025_26_AG_Convention avec le Comité de j'umelage et nomination d'un représentant au s'ein du Comité de j'umelage

D'EL_2025_25_AG_C'onstitution d'un groupement de c'ommandes entre la CCBVL, la ville de Mer et le syndicat Val d'Eau pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en prévision du l'ancem

D'EL_2025_28_C'ULT_Projet scientifique et c'ulturel du musée

D'EL_2025_27_ST_Mise à disposition de la balayeuse à la CCBVL sur le territoire de la commune de Mer