Conseil municipal du 2025-03-26
10
délibérations
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (10)
DEL_2025_20_FIN_Fongibilité des crédits
DEL_2025_18_FIN_Taux d'imposition 2025
DEL_2025_24_FIN_Demande de fonds de concours à la CCBVL pour la rénovation de l'éclairage public
DEL_2025_31_RH_Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs
DEL_2025_30_RH_Mise à jour du tableau des emplois - créations de postes suite à l'avancement de grade
DEL_2025_29_RH_Régularisation — création de postes non-permanents pour un accroissement temporaire d'activité et accroissemen saisonnier d'activité.
DEL_2025_26_AG_Convention avec le Comité de jumelage et nomination d'un représentant au sein du Comité de jumelage.
DEL_2025_25_AG_Constitution d'un groupement de commandes entre la CCBVL, la ville de Mer et le syndicat Val d'Eau pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en prévision du lancem
DEL_2025_28_CULT_Projet scientifique et culturel du musée
DEL_2025_27_ST_Mise à disposition de la balayeuse à la CCBVL sur le territoire de la commune de Mer
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