Conseil municipal du 2025-03-25

Mer 25 mars 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Eau Assainissement - Renouvellement des réseaux d'eau potable, de refoulement et d'eaux usées gravitaires à Erquy - Prog - Mobilités - Concession de service public - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus - Avenant n°1 - Habitat - Les Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Partenariat - Habitat - Pacte territorial France Rénov - Convention - Affaires générales - Syndicat Mixte du Haras - Chambre Régionale des Comptes - Rapport définitif - Affaires générales - Cession de l'Espace Murigneux à la commune de Lamballe-Armor - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Président par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communataire - Affaires générales - Comité territorial pour l'emploi, la formation et l'insertion - Représentants - Désignation - Culture - Classement du conservatoire de Lamballe Terre & Mer - Renouvellement - Tourisme durable et responsable - Site du Botrai (Saint-Trimoël) - Appel à manifestation d'intérêt - Bail emphytéotique - Eau Assainissement - Renouvellement du réseau d'eaux usées gravitaires rue de la Corniche (Erquy) - Avant-projet - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 février 2025 - Approbation - 2510 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

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Délibérations (14)

🌱 Environnement 4 délibérations
2025

Eau Assainissement — Renouvellement des réseaux d'eau potable, de refoulement et d'eaux usées gravitaires à Erquy - Programme de travaux 2025-2027

2025

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

2025

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communataire

2025

Eau Assainissement — Renouvellement du réseau d'eaux usées gravitaires rue de la Corniche (Erquy) - Avant-projet

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Habitat — Les Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Partenariat

2025

Habitat — Pacte territorial France Rénov - Convention

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Affaires générales — Syndicat Mixte du Haras - Chambre Régionale des Comptes - Rapport définitif

2510

2510 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Affaires générales — Cession de l'Espace Murigneux à la commune de Lamballe-Armor

2025

Culture — Classement du conservatoire de Lamballe Terre & Mer - Renouvellement

Sport 1 délibération
2025

Mobilités — Concession de service public - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus - Avenant n°10

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Affaires générales — Comité territorial pour l'emploi, la formation et l'insertion - Représentants - Désignation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Tourisme durable et responsable — Site du Botrai (Saint-Trimoël) - Appel à manifestation d'intérêt - Bail emphytéotique administratif

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 février 2025 - Approbation

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