CM

25 mars 2025

Mer 14 délibérations

14

délibérations

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (14)

Environnement 4 délibérations
2025

Eau Assainissement — Renouvellement des réseaux d'eau potable, de refoulement et deaux usées gravitaires à Erquy - Programme de travaux 2025-2027

2025

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

2025

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communataire

2025

Eau Assainissement — Renouvellement du réseau deaux usées gravitaires rue de la Corniche (Erquy) - Avant-projet

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Habitat — Les Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Partenariat

2025

Habitat — Pacte territorial France Rénov - Convention

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Affaires générales — Syndicat Mixte du Haras - Chambre Régionale des Comptes - Rapport définitif

2510

2510 Vote des Taux dImposition 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Affaires générales — Cession de lEspace Murigneux à la commune de Lamballe-Armor

2025

C'ulture — Classement du c'onservatoire de L'amballe Terre & Mer - Renouvellement

Sport 1 délibération
2025

Mobilités — Concession de service public - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus - Avenant n°10

Social & Santé 1 délibération
2025

Affaires générales — Comité territorial pour lemploi, la formation et linsertion - Représentants - Désignation

Ressources humaines 1 délibération
2025

Tourisme durable et responsable — Site du Botrai (Saint-Trimoël) - Appel à manifestation d'intérêt - Bail emphytéotique administratif

Administration 1 délibération
2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 février 2025 - Approbation

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