27 février 2025
41
délibérations
37
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Vote du Budget Primitif 2025
Approbation du Montant de la Prime Accordee A la Secretaire Chargee du Suivi Admin et Budgetaire
Validation des Devis
Approbation des Projets d'Investissement 2025
Affectation de Resultat de Fonctionnement
Approbation du Cfu 2024
Tarifs 2025
Demande Detr/dsil — Maison Medicale
Demande Detr/dsil — Mezzanine Salle Omnisport
Demande DETR — Materiel Informatique Scolaire
Demande DETR — Mobilier Restaurant Scolaire
Subventions aux Associations
Lissage des durées et des montants dautorisations de programme (AP) et crédits de paiement
Budget primitif 2025 — Budget annexe Eau Potable Régie
Budget primitif 2025 — Budget annexe Très Haut Débit
Budget primitif 2025 — Budget annexe SPANC
Budget primitif 2025 — Budget annexe Assainissement Collectif Régie
Budget primitif 2025 — Budget annexe Transports
Budget primitif 2025 — Budget annexe Déchets
Budget primitif 2025 — Budget annexe Zones d'Activités
Budget primitif 2025 — Budget Principal
Actualisation autorisation de programme — Aménagement cyclables Phase 2 2024 - 2027
Actualisation autorisation de programme — Terrain gens du voyage de PLOUGOUMELEN
Subventions déquilibre aux budgets annexes
Actualisation de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)
Mesures dexonération de cotisation foncière des entreprises dans le cadre de France ruralités revitalisation
Budget primitif 2025 — Budget annexe Très Haut Débit
Budget primitif 2025 — Budget annexe Production et Vente dEnergie Photovoltaïque
Budget primitif 2025 — Budget annexe Aéroport
Prêt remboursable du Budget Principal au Budget annexe Production et Vente dEnergie Photovoltaïque
Budget primitif 2025 — Budget annexe ADS
Vote du taux de la Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2025
Vote du taux de cotisation foncière des entreprises (CFE)2025
Vote des taux de taxes ménages 2025
Cadre dexonération et de remboursement du Versement Mobilité
Garantie bancaire de projets dombrières photovoltaïques portés par la SAS GMVA Energie Positive
Vote du produit de la taxe GEMAPI 2025
Remboursement Casse Mobilier
Remboursement Aide Financiere
Don Meli - CCAS
Cyclone Chido : Solidarite avec la Population de Mayotte
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