26 février 2025

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D'EL_2025_14_RH Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) du C'entre de gestion du 41

D'EL_2025_13_RH Régularisation — création d'emplois n'on-permanents pour accroissement temporaire et accroissement s'aisonnier d'activité

D'EL_2025_11_RH_Suppression d'emplois permanents et mise à j'our du tableau des effectifs

D'EL_2025_12_RH Créations d'emplois permanents et mise à j'our du tableau des effectifs

D'EL_2025_10_RH_Avenant 1 à la convention de mise à disposition de services passée entre la commune de Mer et la CCBVL

D'EL_2025_02_FIN_Attribution d'un fonds de c'oncours exceptionnel à Mayotte

D'EL_2025_07_C'ULT_Musée_d'emande de subvention D'ETR et DSIL pour les travaux de reprise de la charpente

D'EL_2025_03_FIN_Demande_de_subvention_à_l'Etat_et_au_CD41_pour l'achat et l'installation de deux c'améras de vidéoprotection au collège Pierre de Ronsard

D'EL 2025 01 FIN D'ébat d'orientations budgétaires

D'EL_2025_09_PAT_L'ancement d'une consultation du public en prévision du d'évoiement de la Ruelle aux L'oups

D'EL_2025_05_SPORT_Modification du plan d'organisation de la s'urveillance et des secours (POSS) de la piscine municipale

D'EL_2025_08_URB_ Avis communal sur le projet de plan local d'urbanisme intercommunal arrêté

D'EL 2025 04 AG Rapports annuels Val d'Eau - année 2023