3 mars 2026
40
délibérations
25
Finances & Budget
7
Environnement
3
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
D — Tarifs annexe recyclerie annule et remplace annexe D_2026_043A
D — Annexe recyclerie tarifs
D — Demande subv et convention - mission locale st malo
D — Demande s'ubv et convention - mission locale st malo
D — Recyclerie - Tarifs
D — Parc activités de l'Orme à Pleurtuit - Cession de terrain (l'ot 15-A1)
D — Petite enfance - Reversement de subventions de fonctionnement
D — Vote du budget annexe 2026 GEMAPI
D — Vote du budget annexe 2026 du Parc de l'Orme
D — Vote du budget annexe 2026 du SPANC
D — Vote du budget annexe 2026 c'ollecte et traitement des déchets
D — Vote du budget principal 2026
D — Autorisation de programme Très-Haut D'ébit
D — Redevance spéciale OM 2026 pour les c'ampings
D — Vote des taux 2026 de la TEOM
D — Vote des taux fiscaux 2026
D — Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe GEMAPI
D — Reprise anticipée des résultats 2025 du PCVD
D — Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe du SPANC
D — Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe PA de l'Orme à Pleurtuit
D — Reprise anticipée des résultats budget principal 2025
D — Fonds de c'oncours ADHOC contrat de territoire CD35 - Demande de Pleurtuit
D — Finances - reversement aux communes membres de la TEITLD
D — Demande s'ubv exceptionnelle - SNSM
D — Parc activités de l'Orme à Pleurtuit - Cession de terrain (l'ot 15-A2)
D — Engagement-offre l'ogistique alimentaire de proximité
D — GEMAPI-modalités financement vidange etang de la garde à LR
D — GEMAPI-milieux aquatiques-Prog. restauration 2026-28
D — validation projets Biodiv PLB
D — Projet BRETI S'UN- promesse bail emphytéotique-implantation c'entrale photovoltaique
D — Projet photovoltaique-acquisition ancienne d'écharge_monrepos-d'inard
D — PCAET- adoption du plan action
D — Subvention 2026 pour le fonctionnement plateforme de mobilité solidaire MobilRance
D — Mise en place d'une n'avette estivale été 2026 entre les AEM LR et c'entre-ville DD
D — Validation grands principes futur réseau transport en c'ommun intercommunal
D — RH- modification tableau des effectifs_emplois n'on-permanents
D — RH- modification tableau des effectifs-emplois permanents
D — Recyclerie - convention bénévoles
D — Demande de subvention2026 - ass DD C'ote Emeraude Tourisme
D — Adoption du Procès-Verbal du 29 j'anvier 2026
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