CM

3 mars 2026

Mer 40 délibérations

40

délibérations

25

Finances & Budget

7

Environnement

3

Sport

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Délibérations (40)

Finances & Budget 25 délibérations
2026

D — Tarifs annexe recyclerie annule et remplace annexe D_2026_043A

2026

D — Annexe recyclerie tarifs

2026

D — Demande subv et convention - mission locale st malo

2026

D — Demande s'ubv et convention - mission locale st malo

2026

D — Recyclerie - Tarifs

2026

D — Parc activités de l'Orme à Pleurtuit - Cession de terrain (l'ot 15-A1)

2026

D — Petite enfance - Reversement de subventions de fonctionnement

2026

D — Vote du budget annexe 2026 GEMAPI

2026

D — Vote du budget annexe 2026 du Parc de l'Orme

2026

D — Vote du budget annexe 2026 du SPANC

2026

D — Vote du budget annexe 2026 c'ollecte et traitement des déchets

2026

D — Vote du budget principal 2026

2026

D — Autorisation de programme Très-Haut D'ébit

2026

D — Redevance spéciale OM 2026 pour les c'ampings

2026

D — Vote des taux 2026 de la TEOM

2026

D — Vote des taux fiscaux 2026

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe GEMAPI

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025 du PCVD

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe du SPANC

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe PA de l'Orme à Pleurtuit

2026

D — Reprise anticipée des résultats budget principal 2025

2026

D — Fonds de c'oncours ADHOC contrat de territoire CD35 - Demande de Pleurtuit

2026

D — Finances - reversement aux communes membres de la TEITLD

2026

D — Demande s'ubv exceptionnelle - SNSM

2026

D — Parc activités de l'Orme à Pleurtuit - Cession de terrain (l'ot 15-A2)

Environnement 7 délibérations
2026

D — Engagement-offre l'ogistique alimentaire de proximité

2026

D — GEMAPI-modalités financement vidange etang de la garde à LR

2026

D — GEMAPI-milieux aquatiques-Prog. restauration 2026-28

2026

D — validation projets Biodiv PLB

2026

D — Projet BRETI S'UN- promesse bail emphytéotique-implantation c'entrale photovoltaique

2026

D — Projet photovoltaique-acquisition ancienne d'écharge_monrepos-d'inard

2026

D — PCAET- adoption du plan action

Sport 3 délibérations
2026

D — Subvention 2026 pour le fonctionnement plateforme de mobilité solidaire MobilRance

2026

D — Mise en place d'une n'avette estivale été 2026 entre les AEM LR et c'entre-ville DD

2026

D — Validation grands principes futur réseau transport en c'ommun intercommunal

Ressources humaines 2 délibérations
2026

D — RH- modification tableau des effectifs_emplois n'on-permanents

2026

D — RH- modification tableau des effectifs-emplois permanents

Autres decisions 1 délibération
2026

D — Recyclerie - convention bénévoles

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

D — Demande de subvention2026 - ass DD C'ote Emeraude Tourisme

Administration 1 délibération
2026

D — Adoption du Procès-Verbal du 29 j'anvier 2026

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