Conseil municipal du 2026-03-03

Mer 3 mars 2026 40 délibérations
Document source

40

délibérations

25

Finances & Budget

7

Environnement

3

Sport

Résumé

Synthèse

40 délibérations - D- Tarifs annexe recyclerie annule et remplace annexe D_2026_043A - D- Annexe recyclerie tarifs - D - Demande subv et convention - mission locale st malo - D-Demande subv et convention - mission locale st malo - D - Recyclerie - Tarifs - D-Parc activités de l'Orme à Pleurtuit - Cession de terrain (lot 15-A1) - D-Engagement-offre logistique alimentaire de proximité - D-GEMAPI-modalités financement vidange etang de la garde à LR - D-GEMAPI-milieux aquatiques-Prog. restauration 2026-28 - D- validation projets Biodiv PLB - D-Petite enfance - Reversement de subventions de fonctionnement - D-Recyclerie - convention bénévoles - D- RH- modification tableau des effectifs_emplois non-permanents - D- RH- modification tableau des effectifs-emplois permanents - D-Vote du budget annexe 2026 GEMAPI - D-Vote du budget annexe 2026 du Parc de l'Orme - D-Vote du budget annexe 2026 du SPANC - D-Vote du budget annexe 2026 collecte et traitement des déchets - D-Vote du budget principal 2026 - D-Autorisation de programme Très-Haut Débit

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Délibérations (40)

💶 Finances & Budget 25 délibérations
2026

D — Tarifs annexe recyclerie annule et remplace annexe D_2026_043A

2026

D — Annexe recyclerie tarifs

2026

D — Demande subv et convention - mission locale st malo

2026

D — Demande subv et convention - mission locale st malo

2026

D — Recyclerie - Tarifs

2026

D — Parc activités de l'Orme à Pleurtuit - Cession de terrain (lot 15-A1)

2026

D — Petite enfance - Reversement de subventions de fonctionnement

2026

D — Vote du budget annexe 2026 GEMAPI

2026

D — Vote du budget annexe 2026 du Parc de l'Orme

2026

D — Vote du budget annexe 2026 du SPANC

2026

D — Vote du budget annexe 2026 collecte et traitement des déchets

2026

D — Vote du budget principal 2026

2026

D — Autorisation de programme Très-Haut Débit

2026

D — Redevance spéciale OM 2026 pour les campings

2026

D — Vote des taux 2026 de la TEOM

2026

D — Vote des taux fiscaux 2026

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe GEMAPI

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025 du PCVD

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe du SPANC

2026

D — Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe PA de l'Orme à Pleurtuit

2026

D — Reprise anticipée des résultats budget principal 2025

2026

D — Fonds de concours AD'HOC contrat de territoire CD35 - Demande de Pleurtuit

2026

D — Finances - reversement aux communes membres de la TEITLD

2026

D — Demande subv exceptionnelle - SNSM

2026

D — Parc activités de l'Orme à Pleurtuit - Cession de terrain (lot 15-A2)

🌱 Environnement 7 délibérations
2026

D — Engagement-offre logistique alimentaire de proximité

2026

D — GEMAPI-modalités financement vidange etang de la garde à LR

2026

D — GEMAPI-milieux aquatiques-Prog. restauration 2026-28

2026

D — validation projets Biodiv PLB

2026

D — Projet BRETI SUN- promesse bail emphytéotique-implantation centrale photovoltaique

2026

D — Projet photovoltaique-acquisition ancienne décharge_monrepos-dinard

2026

D — PCAET- adoption du plan action

Sport 3 délibérations
2026

D — Subvention 2026 pour le fonctionnement plateforme de mobilité solidaire Mobil'Rance

2026

D — Mise en place d'une navette estivale été 2026 entre les AEM LR et centre-ville DD

2026

D — Validation grands principes futur réseau transport en commun intercommunal

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

D — RH- modification tableau des effectifs_emplois non-permanents

2026

D — RH- modification tableau des effectifs-emplois permanents

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

D — Recyclerie - convention bénévoles

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

D — Demande de subvention2026 - ass DD Cote Emeraude Tourisme

🏛️ Administration 1 délibération
2026

D — Adoption du Procès-Verbal du 29 janvier 2026

WEB scdl:24350072500110:2026-03-03
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