16 décembre 2024

Finances : subventions aux associations récapitulatif 2024

Développement économique : commerces palantins d'emande de dérogation au repos hebdomadaire d'ominical 2025

Finances : compte principal admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Finances : budget de déchets redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM) admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Finances : budget de lassainissement non collectif redevance admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Finances : admission en non — valeur de créances irrécouvrables délégation de ladmission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible montant

Finances : décisions modificatives budget du compte principal n°2024-07

Finances : décisions modificatives budget annexe de lassainissement non collectif n°2024-03

Finances déchets redevance denlèvement des ordures ménagères - tarifs 2025 des producteurs non ménagers assimilés

Finances déchets redevance denlèvement des ordures ménagères tarifs 2025 des producteurs ménagers

Finances déchèterie tarifs 2025

Finances enfance petite enfance accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) tarifs 2025

Finances : complexe sportif du Gouerch homologation du terrain remboursement des frais de déplacement

Finances : clôture du budget annexe de la zone d'activités économiques des semis

Finances : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement 2025

Finances : avance du compte principal au budget annexe de labattoir au titre de l'année 2025

Finances : avance du compte principal au budget annexe des déchets au titre de l'année 2025

Finances : subventions aux associations forum des métiers du Pays dAuray 2025

Finances : décisions modificatives budget annexe des déchets n°2024-04

Finances : décisions modificatives budget annexe de labattoir n°2024-03

Finances : assainissement non collectif grille tarifaire 2025 de réalisation de l'entretien d'une installation d'assainissement non collectif

Finances : assainissement non collectif redevances et pénalités dans le cadre des contrôles obligatoires lors de la conception et de la réalisation de linstallation ou de la vente de lhabitation tar

Finances : assainissement non collectif redevances et pénalités pour les installations inférieures ou égales à 20 équivalents habitants et les installations supérieures à 20 équivalents habitants ta

Finances déchets producteurs non ménagers non assimilés - tarifs 2025

2450 Tarifs Cimetiere 2025

2451 Redevance Performance des Systemes dAssainissement Collectif pour lAnnee 2025

2452 Convention Assistance Technique Assainissement 2025

2454 Majoration de la Taxe dHabitation sur les Residences Secondaires A Compter de 2026

2455 Decision Modificative N°1 — Budget Assainissement

2456 Convention Pass Emploi 2025

Déchets : producteurs non ménagers et non assimilés convention de c'ollecte en d'omaine privé

Déchets : approbation d'une convention — type collectivités territoriales relatif à la prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs (pae) dans le c'adre du service public de gestion des d'éc

Éolien flottant : convention de groupement de commandes entre les mairies de Le Palais, Bangor, Locmaria, Sauzon et la CCBI pour une analyse juridique contre le projet de parc éolien flottant au sud d

Syndicat mixte Mégalis Bretagne : convention daccès au bouquet de services numériques pour les membres de Mégalis Bretagne

Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint technique territorial opérateur en abattoir et agent technique polyvalent

Transport public : gestion et exploitation du réseau de transport public de Belle-Île en Mer délibération sur le principe de la délégation de service public (DSP)

Désignation d'un secrétaire de séance