Conseil municipal du 2024-12-17

Mer 17 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Aménagement numérique - Dématérialisation - Bouquet de services - Période 2025-2029 - Convention - Affaires générales - Maison de l'enfance (Plénée-Jugon) - Convention financière - Ressources humaines - Conditions de la mise à disposition de véhicule de service avec remisage - Finances - Budget primitif 2025 - Affaires générales - Commission de résolution amiable - Création - Tourisme durable et responsable - Site du Botrai - Convention d'usage - Transitions écologiques et énergétiques - Zones d'accélération d'énergies renouvelables identifiées par les communes - D - Finances - Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2025 - Affaires générales - Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 décembre 2024 - Approbation - 2453 CLASSEMENT DU CHEMIN RURAL N2 EN VOIRIE COMMUNALE - RUE DES RIVIERES

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Aménagement numérique — Dématérialisation - Bouquet de services - Période 2025-2029 - Convention

2453

2453 CLASSEMENT DU CHEMIN RURAL N2 EN VOIRIE COMMUNALE - RUE DES RIVIERES

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Finances — Budget primitif 2025

2024

Finances — Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Affaires générales — Commission de résolution amiable - Création

2024

Affaires générales — Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

2024

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 décembre 2024 - Approbation

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Affaires générales — Maison de l'enfance (Plénée-Jugon) - Convention financière

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Ressources humaines — Conditions de la mise à disposition de véhicule de service avec remisage

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Tourisme durable et responsable — Site du Botrai - Convention d'usage

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Transitions écologiques et énergétiques — Zones d'accélération d'énergies renouvelables identifiées par les communes - Débat

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