17 décembre 2024
12
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Aménagement numérique — Dématérialisation - Bouquet de services - Période 2025-2029 - Convention
2453 Classement du Chemin Rural N2 en Voirie Communale - Rue des Rivieres
Finances — Budget primitif 2025
Finances — Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2025
Affaires générales — Commission de résolution amiable - Création
Affaires générales — Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 décembre 2024 - Approbation
Affaires générales — Maison de l'enfance (Plénée-Jugon) - Convention financière
Ressources humaines — Conditions de la mise à disposition de véhicule de service avec remisage
Tourisme durable et responsable — Site du Botrai - Convention dusage
Transitions écologiques et énergétiques — Zones daccélération d'énergies renouvelables identifiées par les communes - Débat
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