Conseil municipal du 2024-11-19

Mer 19 novembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Affaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 8 octobre 2024 - Approbation - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Ressources humaines - Mise à disposition de personnel - Economie Innovation Recherche - Aide aux projets de recherche et développement structurants et collaboratifs - Labbé by - Finances - Garantie d'emprunt - SA HLM "La Rance" - Construction de 31 logements locatifs sociaux à Lamballe-Armor - Transitions écologiques et énergétiques - Périmètre de protection de captage de La Poterie (Lamballe-Armor) - Convention - 2449 DECISION MODIFICATIVE N°1- BUDGET PRINCIPAL

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Economie Innovation Recherche — Aide aux projets de recherche et développement structurants et collaboratifs - Labbé by Gruau - Attribution

2024

Finances — Garantie d'emprunt - SA HLM "La Rance" - Construction de 31 logements locatifs sociaux à Lamballe-Armor

2449

2449 DECISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Affaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 8 octobre 2024 - Approbation

2024

Transitions écologiques et énergétiques — Périmètre de protection de captage de La Poterie (Lamballe-Armor) - Convention avec le SDAEP - 2025-2027 - Mise en uvre d'une animation agricole

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

2024

Ressources humaines — Mise à disposition de personnel

WEB megalis:2024:15440:2024-11-19
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