Conseil municipal du 2024-10-22

Eau Assainissement — Mise en séparatif des réseaux eaux usées et pluviales sur la commune de Plurien - Programme et convention de mandat de maîtrise d'ouvrage

Affaires générales — Commission départementale consultative paritaire de l'énergie - Représentant - Modification

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Petite enfance — Crèche associative La Courte Echelle - Convention d'objectifs et de partenariat - Avenant n°1

Petite enfance — Convention d'utilisation des équipements et services communautaires de Dinan Agglomération et Lamballe Terre & Mer - Renouvellement

Enfance Jeunesse — Schéma territorial des services aux familles - 2026-2030 - Accord d'engagement et de méthode préalable

Sport — Gestion de la piscine "La Tourelle" (Plémy) - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Affaires générales — Société Publique Locale (SPL) Baie d'Armor Aménagement - Représentant - Modification

Habitat - Programme Local de l'Habitat 2026-2031 - Diagnostic - Approbation

Affaires générales — Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) - Représentant - Modification

Enfance Jeunesse — Bourses Projets Jeunes - Cadre du dispositif - Evolution

Enfance Jeunesse — "Colos apprenantes" - Création d'un tarif spécifique

Affaires générales — Motion contre le projet de loi de finances 2025

Affaires générales — Chambre Régionale des Comptes - Rapport de suivi des recommandations

Sport — Accès des scolaires de Dinan Agglomération à "La Piscine" (Lamballe-Armor) - Convention avec Dinan Agglomération

Sport — Accès des scolaires à la piscine La Planchette (Broons) - Convention avec Dinan Agglomération - Renouvellement

Affaires générales — Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor - Représentant - Modification

Affaires générales — Kerval Centre Armor - Représentant - Modification

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 septembre 2024 - Approbation

Affaires générales — Emplois associatifs locaux - Conventions tripartites avec le Département - Avenants

Enfance Jeunesse — Office Intercommunal des Sports, Culture et Loisirs (OISCL) - Convention de partenariat 2023-2027 - Avenant n°1