10 octobre 2024
68
délibérations
26
Finances & Budget
19
Urbanisme & Travaux
9
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (68)
Banque alimentaire subvention 2024
Attribution de fonds de concours aux équipements sportifs
Pays dArt et dHistoire : tarification
Contribution au Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan pour la révision de sa charte
Avenant n°1 à la convention avec Economie Circulaire 56
Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de MONTERBLANC pour la réalisation d'un aménagement cyclable
Projet collaboratif TAGMPR : Participation de lentreprise ELIXANCE POLYMERS
Campus Data Sciences et Cybersécurité : Avenant n°1 à la convention financière avec la Région
Campus Data Sciences et Cybersécurité : convention financière bi-latérale avec le Département
Demande de subvention dans le c'adre de l'étude sur la stratégie foncière des zones d'activités économiques
Aide spécifique aux opérations dhabitat insulaires
Convention de remboursement demprunts portant sur les compétences eau et assainissement collectif des communes de Berric, Lauzach et la Vraie-Croix
Création d'un budget annexe production et vente d'électricité photovoltaïque
Augmentation capital de la SPL Compagnie des Ports du Morbihan
Admission en non — valeur 2024
Reprise provisions pour amortissements
Exonération du versement mobilité pour les organismes dutilité publique à caractère social et à but non lucratif
Exonération de la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) au titre de la soumission à la redevance spéciale
Exonération de la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2025
Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Assainissement Régie
Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Eau Régie
Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Transports
Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Déchets
Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Principal
Attribution d'un fonds de concours aux communes de MONTERBLANC, ARRADON, TREFFLEAN, BADEN, ELVEN
Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Assainissement Non C'ollectif
Concession de service public Principe de recours à une procédure de concession de service public pour la gestion et l'exploitation du golf c'ommunautaire de BADEN
Stratégie activités primaires, Alimentation et Foncier
ZAE Lande de Lescoët à ELVEN initiative de la ZAC
Demande dagrément à la CAF pour la création d'un Espace de Vie Sociale dédié aux gens du voyage stationnant sur les équipements communautaires
Création d'un agrément logement BRS
Délégation de service public d'assainissement c'ollectif - contrat de l'ex S'IA de L'OCQUELTAS L'ocmaria Grand-Champ : avenant n°6
Réhabilitation d'une maison en bureaux et vestiaires de lUTEP de THEIX-NOYALO : validation de la phase AVP et lancement des travaux
Réhabilitation et extension du bâtiment atelier-vestiaires de la STEP de Tohannic à VANNES : validation de la phase AVP et lancement des travaux
Compostage des boues de lusine d'eau potable de Noyalo et de la station dépuration de Tohannic - marché n°2024-097 : attribution
Extension et réhabilitation de la station dépuration du Moustoir sur la commune de PLESCOP - marché n°2023-194 : attribution
Réhabilitation énergétique du Centre de Secours Principal de Vannes - Validation de la phase APD et lancement des travaux
Travaux de réhabilitation du bâtiment CCI en Campus Datascience & Cybersécurité de Vannes relance des lots n°6, 8 et 9 marché n°2023-193BIS : attribution
Itinéraire cyblable Vannes/PLESCOP Travaux de mise en uvre d'une passerelle cycles/piétons pour le franchissement de la voie ferrée marché n° 2024-075 : attribution
Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour la c'ollecte des biodéchets des non ménages
Marché de prestations de service portant sur lexploitation du service d'eau potable (lot 1) et d'assainissement collectif (lot 2) du secteur Ouest de Golfe du Morbihan - Vannes -agglomération march
Acquisition de trois bennes à ordures ménagères 26 tonnes marché n° 2024-044 : attribution
Ressources numériques pour le réseau des médiathèques de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, les médiathèques du Golfe : lancement du marché
Fournitures administratives et papier marché n° 2024-007 : attribution
Impression supports adhésifs marché n° 2024-038 : attribution
Dérogation au repos dominical dans les commerces saisine des communes de SARZEAU et THEIX-NOYALO pour l'année 2025
Rapports Annuels 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public de lEau
Rapports annuels 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public délimination des déchets ménagers et assimilés
Candidature pour lAppel à Projet CITEO relatif au « tri hors foyer »
Règlement de soutien aux acteurs du réemploi
Contractualisation avec lADEME d'un deuxième contrat chaleur renouvelable
Réaménagement du site de lEtang de la Forêt
Dérogation au repos dominical dans les commerces saisine des communes de SARZEAU et THEIX-NOYALO pour l'année 2025
Modification de lintérêt communautaire Base nautique de Penvins à SARZEAU
Rapport annuel de la Commission Intercommunale dAccessibilité 2023
Destination Bretagne Sud Golfe du Morbihan : actions 2024
Ambition touristique
Requalification du Parc d'Activités de Kermelin à Saint-Avé : programme dactions
Modification de la c'omposition des commissions de Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Représentation de Golfe du Morbihan — Vannes agglomération au sein de différentes instances
Tableau des emplois et des effectifs Contrats de projet
Tableau des emplois et des effectifs Contrats de projet
Service civique
Pays dArt et dHistoire : adhésion au Pass culture
Cession de la parcelle cadastrée D1365 s'ituée sur le Parc d'Activités de Kénéah S'ud à PLOUGOUMELEN au profit de la S'ASU AZUR BLANCHISSERIE
Concession de service public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transports publics urbains Avenant n°3 Transdev GMVA Mobilités
Acquisition de vélos pour le service de location moyenne et longue durée
Epicerie Sociale et Solidaire AMISEP 2024-2026
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