CM

10 octobre 2024

Mer 68 délibérations

68

délibérations

26

Finances & Budget

19

Urbanisme & Travaux

9

Environnement

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Délibérations (68)

Finances & Budget 26 délibérations

Banque alimentaire subvention 2024

Attribution de fonds de concours aux équipements sportifs

Pays dArt et dHistoire : tarification

Contribution au Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan pour la révision de sa charte

Avenant n°1 à la convention avec Economie Circulaire 56

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de MONTERBLANC pour la réalisation d'un aménagement cyclable

Projet collaboratif TAGMPR : Participation de lentreprise ELIXANCE POLYMERS

Campus Data Sciences et Cybersécurité : Avenant n°1 à la convention financière avec la Région

Campus Data Sciences et Cybersécurité : convention financière bi-latérale avec le Département

Demande de subvention dans le c'adre de l'étude sur la stratégie foncière des zones d'activités économiques

Aide spécifique aux opérations dhabitat insulaires

Convention de remboursement demprunts portant sur les compétences eau et assainissement collectif des communes de Berric, Lauzach et la Vraie-Croix

Création d'un budget annexe production et vente d'électricité photovoltaïque

Augmentation capital de la SPL Compagnie des Ports du Morbihan

Admission en non — valeur 2024

Reprise provisions pour amortissements

Exonération du versement mobilité pour les organismes dutilité publique à caractère social et à but non lucratif

Exonération de la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) au titre de la soumission à la redevance spéciale

Exonération de la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2025

Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Assainissement Régie

Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Eau Régie

Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Transports

Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Déchets

Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Principal

Attribution d'un fonds de concours aux communes de MONTERBLANC, ARRADON, TREFFLEAN, BADEN, ELVEN

Décision modificative d'octobre exercice 2024 Budget Annexe Assainissement Non C'ollectif

Urbanisme & Travaux 19 délibérations

Concession de service public Principe de recours à une procédure de concession de service public pour la gestion et l'exploitation du golf c'ommunautaire de BADEN

Stratégie activités primaires, Alimentation et Foncier

ZAE Lande de Lescoët à ELVEN initiative de la ZAC

Demande dagrément à la CAF pour la création d'un Espace de Vie Sociale dédié aux gens du voyage stationnant sur les équipements communautaires

Création d'un agrément logement BRS

Délégation de service public d'assainissement c'ollectif - contrat de l'ex S'IA de L'OCQUELTAS L'ocmaria Grand-Champ : avenant n°6

Réhabilitation d'une maison en bureaux et vestiaires de lUTEP de THEIX-NOYALO : validation de la phase AVP et lancement des travaux

Réhabilitation et extension du bâtiment atelier-vestiaires de la STEP de Tohannic à VANNES : validation de la phase AVP et lancement des travaux

Compostage des boues de lusine d'eau potable de Noyalo et de la station dépuration de Tohannic - marché n°2024-097 : attribution

Extension et réhabilitation de la station dépuration du Moustoir sur la commune de PLESCOP - marché n°2023-194 : attribution

Réhabilitation énergétique du Centre de Secours Principal de Vannes - Validation de la phase APD et lancement des travaux

Travaux de réhabilitation du bâtiment CCI en Campus Datascience & Cybersécurité de Vannes relance des lots n°6, 8 et 9 marché n°2023-193BIS : attribution

Itinéraire cyblable Vannes/PLESCOP Travaux de mise en uvre d'une passerelle cycles/piétons pour le franchissement de la voie ferrée marché n° 2024-075 : attribution

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour la c'ollecte des biodéchets des non ménages

Marché de prestations de service portant sur lexploitation du service d'eau potable (lot 1) et d'assainissement collectif (lot 2) du secteur Ouest de Golfe du Morbihan - Vannes -agglomération march

Acquisition de trois bennes à ordures ménagères 26 tonnes marché n° 2024-044 : attribution

Ressources numériques pour le réseau des médiathèques de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, les médiathèques du Golfe : lancement du marché

Fournitures administratives et papier marché n° 2024-007 : attribution

Impression supports adhésifs marché n° 2024-038 : attribution

Environnement 9 délibérations

Dérogation au repos dominical dans les commerces saisine des communes de SARZEAU et THEIX-NOYALO pour l'année 2025

Rapports Annuels 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public de lEau

Rapports annuels 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public délimination des déchets ménagers et assimilés

Candidature pour lAppel à Projet CITEO relatif au « tri hors foyer »

Règlement de soutien aux acteurs du réemploi

Contractualisation avec lADEME d'un deuxième contrat chaleur renouvelable

Réaménagement du site de lEtang de la Forêt

Dérogation au repos dominical dans les commerces saisine des communes de SARZEAU et THEIX-NOYALO pour l'année 2025

Modification de lintérêt communautaire Base nautique de Penvins à SARZEAU

Autres decisions 6 délibérations

Rapport annuel de la Commission Intercommunale dAccessibilité 2023

Destination Bretagne Sud Golfe du Morbihan : actions 2024

Ambition touristique

Requalification du Parc d'Activités de Kermelin à Saint-Avé : programme dactions

Modification de la c'omposition des commissions de Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Représentation de Golfe du Morbihan — Vannes agglomération au sein de différentes instances

Ressources humaines 3 délibérations

Tableau des emplois et des effectifs Contrats de projet

Tableau des emplois et des effectifs Contrats de projet

Service civique

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Pays dArt et dHistoire : adhésion au Pass culture

Cession de la parcelle cadastrée D1365 s'ituée sur le Parc d'Activités de Kénéah S'ud à PLOUGOUMELEN au profit de la S'ASU AZUR BLANCHISSERIE

Sport 2 délibérations

Concession de service public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transports publics urbains Avenant n°3 Transdev GMVA Mobilités

Acquisition de vélos pour le service de location moyenne et longue durée

Social & Santé 1 délibération

Epicerie Sociale et Solidaire AMISEP 2024-2026

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