Conseil municipal du 2024-10-18

Mer 18 octobre 2024 11 délibérations

délibérations

Environnement

Finances & Budget

Vie associative

Résumé

Synthèse

11 délibérations - ECLAIRAGE PUBLIC RENOVATION DES LANTERNES VETUSTES ET MISE EN SECURITE DES ARMOIRES - PROGRAMME 2024 - FONCIER ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AV 256 ET INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC - DENOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT "LES HAUTS DE PRAT BERN I ET II" SITUE A KERDOUSSAL - URBANISME AUTORISATIONDU DROIT DES SOLS - AVENANT A LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN AVEC QUIMPERLE COMMUNAUTE - FONCIER CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AE 542 - FINANCES FUSION DES BUDGETS ANNEXES DES PORTS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 - FINANCES DECISIONS MODIFICATIVES SUITE AU REMBOURSEMENT DE L'AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET ANNEXE DE BRIGNEAU AU BUDGET - VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION BRIGNEAU DIGUE EN FÊTE - COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE - INSTANCES : APPROBATION DU PROJET DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES INSCRIT DANS LE CADRE DE LA JOURNEE MONDIALE DES DROIT - FINANCES : BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°4

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 4 délibérations

2024118

FINANCES DECISIONS MODIFICATIVES SUITE AU REMBOURSEMENT DE L'AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET ANNEXE DE BRIGNEAU AU BUDGET PRINCIPAL

2024120

VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION BRIGNEAU DIGUE EN FÊTE

2024122

FONCIER CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AE 542

2024123

FONCIER ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AV 256 ET INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC

💶 Finances & Budget 2 délibérations

2024117

FINANCES : BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°4

2024119

FINANCES FUSION DES BUDGETS ANNEXES DES PORTS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

🤝 Vie associative 1 délibération

2024115

COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N°031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

2024116

INSTANCES : APPROBATION DU PROJET DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES INSCRIT DANS LE CADRE DE LA JOURNEE MONDIALE DES DROITS DES ENFANTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2024121

URBANISME AUTORISATIONDU DROIT DES SOLS — AVENANT A LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN AVEC QUIMPERLE COMMUNAUTE

📄 Autres decisions 1 délibération

2024124

DENOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT "LES HAUTS DE PRAT BERN I ET II" SITUE A KERDOUSSAL

🛡️ Sécurité 1 délibération

2024125

ECLAIRAGE PUBLIC RENOVATION DES LANTERNES VETUSTES ET MISE EN SECURITE DES ARMOIRES - PROGRAMME 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:15440:2024-10-18

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