18 octobre 2024
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Urbanisme Autorisationdu Droit des Sols — Avenant A la Convention du Service Commun avec Quimperle Communaute
Foncier Cession d'Une Partie de la Parcelle Cadastree Ae 542
Foncier Acquisition de la Parcelle Cadastree Av 256 et Integration au Domaine Public
Finances : Budget Principal — Decision Modificative N°4
Finances Fusion des Budgets Annexes des Ports A Compter du 1er Janvier 2025
Finances Decisions Modificatives Suite au Remboursement de lAvance Remboursable du Budget Annexe de Brigneau au Budget Principal
Vie Associative Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle - Association Brigneau Digue en Fête
Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N°031-2020 en Date du 16 Juillet 2020
Instances : Approbation du Projet du Conseil Municipal des Jeunes Inscrit dans le Cadre de la Journee Mondiale des Droits des Enfants
D'enomination de Voie Lotissement "les Hauts de Prat Bern I et II" S'itue A Kerdoussal
Eclairage Public Renovation des Lanternes Vetustes et Mise en Securite des Armoires - Programme 2024
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