12 juillet 2024
26
délibérations
11
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
D — Annule et remplace 2024-098 s'uite erreur matériel FONCIER C'OOPERATIF MALOUIN AUGMENTATION AU C'APITAL
D — Aides économiques Aide à linstallation en agriculture
D — Foncier Cooperatif Malouin Augmentation au Capital
D — Budget Principal - Emprunt Remboursement par Anticipation D'un Pret
D — Avenant n°2 - Convention de partenariat Exaequo Communication - Triathlon 2024
D — Subvention Gip Manoli
D — Fonds de Concours Commune de Lancieux
D — Fonds de Concours Commune de Saint Lunaire
D — Admissions en Non Valeur
D — Tarifs 2025 Taxe de Sejour Departement 22
D — Finances Contrat de Territoire 35
D — TOURISME Renouvellement classement 1ère catégorie OTC
D — Dechets Vente Engin
D — Dechets Acquisition Engin - Ugap
D — Avenant Marche de Maitrise Duvre - Creche de Dinard
D — HABITAT Arrêt du Programme Local de lHabitat pour la période 2025-2030
D — Marché Assurances
D — BIODIVERSITE - Appel à manisfestation dinterêt Biodiv PLB
D — Delegation du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire
D — Dechets Convention Citeo
D — Remboursement des Frais Professionnels
D — Rapport Egalite Femmes- Hommes
D — Modification du Tableau des Effectifs Emplois Permanents et Non Permanents
D — Charte D'utilisation des Moyens Informatiques et de Communication
D — Adoption du procès-verbal du 23 mai 2024
D — MOBILITE - Adoption de la stratégie du plan de mobilité
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