CM

9 juillet 2024

Mer 20 délibérations

20

délibérations

5

Environnement

3

Autres decisions

3

Ressources humaines

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Délibérations (20)

Environnement 5 délibérations
2024

Eau Assainissement — Evacuation des boues du bassin dorage n°2 du Bocage - Avant-projet

2024

Eau Assainissement — Renouvellement du poste du Mocquetet et de réseaux deaux usées et d'eau potable - Secteur de Dahouët (Pléneuf-Val-André) - Porjet

2024

Transitions écologiques et énergétiques - Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Adoption

2024

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

2024

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Autres decisions 3 délibérations
2024

Affaires générales — Adhésion à des structures

2024

Stratégie foncière — Service d'aide à linstruction du droit des sols - Mégalis Bretagne - Convention daccès au service

2024

Stratégie foncière — Service commun dinstruction des autorisations du doit des sols - Convention cadre entre Lamballe Terre & Mer et les communes adhérentes

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Tourisme — Site du Botrai (Saint-Trimoël) - Appel à manifestation d'intérêt - Lauréat

2024

Economie Innovation Recherche — Prêt dHonneur Local Agricole (PHLA)

2024

Economie Innovation Recherche — Mise en oeuvre dactions du dispositif ENVIR'A - Convention avec la Chambre des Métiers et de lArtisanat de Bretagne

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Affaires générales — Incorporation d'un bien sans maître dans el domaine communautaire - Anse du Vau Dehy (Jugon-les-Lacs)

2024

Contractualisations — Convention Région "Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025"

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tourisme — Grille tarifaire de cession des animaux du Botrai

2024

Economie Innovation Recherche — Aide aux projets de recherche et développement structurants et collaboratifs - Convention cadre avec la Région Bretagne - Période 2024-2027

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Jeunesse — Dispositif Mission argent de poche - Evolution

2024

Jeunesse — Corps européen de solidarité - Partenariat avec l'association Cap Cité - 2024-2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Affaires générales — Pylône de radiotéléphonie - Convention doccupation avec ATC France - Parc d'Activités du Plessix (Plénée-Jugon)

Sport 1 délibération
2024

Sport — Aménagement de la salle annexe de la Halle des sports du Liffré - Avant-projet définitif

Administration 1 délibération
2024

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 juin 2024 - Approbation

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