Conseil municipal du 2024-07-09

Eau Assainissement — Evacuation des boues du bassin d'orage n°2 du Bocage - Avant-projet

Eau Assainissement — Renouvellement du poste du Mocquetet et de réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Secteur de Dahouët (Pléneuf-Val-André) - Porjet

Transitions écologiques et énergétiques - Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Adoption

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales — Adhésion à des structures

Stratégie foncière — Service d'aide à l'instruction du droit des sols - Mégalis Bretagne - Convention d'accès au service

Stratégie foncière — Service commun d'instruction des autorisations du doit des sols - Convention cadre entre Lamballe Terre & Mer et les communes adhérentes

Tourisme — Site du Botrai (Saint-Trimoël) - Appel à manifestation d'intérêt - Lauréat

Economie Innovation Recherche — Prêt d'Honneur Local Agricole (PHLA)

Economie Innovation Recherche — Mise en oeuvre d'actions du dispositif ENVIR'A - Convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Bretagne

Affaires générales — Incorporation d'un bien sans maître dans el domaine communautaire - Anse du Vau Dehy (Jugon-les-Lacs)

Contractualisations — Convention Région "Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025"

Tourisme — Grille tarifaire de cession des animaux du Botrai

Economie Innovation Recherche — Aide aux projets de recherche et développement structurants et collaboratifs - Convention cadre avec la Région Bretagne - Période 2024-2027

Jeunesse — Dispositif Mission argent de poche - Evolution

Jeunesse — Corps européen de solidarité - Partenariat avec l'association Cap Cité - 2024-2025

Affaires générales — Pylône de radiotéléphonie - Convention d'occupation avec ATC France - Parc d'Activités du Plessix (Plénée-Jugon)

Sport — Aménagement de la salle annexe de la Halle des sports du Liffré - Avant-projet définitif

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 juin 2024 - Approbation