CM
27 juin 2024
Mer
10 délibérations
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Finances & Budget
5 délibérations
2024
D — modalités d'utilisation des passjeunes
2024
D — d'éjections animales
2024
D — gratuité médiathèque
2024
D — tarifs périscolaire 2024/2025
Evolution de lenveloppe de la dotation de solidarite communautaire (DSC)
Autres decisions
3 délibérations
2024
D — participation à une opération dautoconsommation collective
2024
D — rapport annuel du SIA 2023
2024
D — schéma de mutualisation de la communauté de communes
Ressources humaines
1 délibération
2024
D — régime indemnitaire
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
D — concession d'exploitation d'un centre daffaires
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