28 juin 2024
21
délibérations
4
Autres decisions
3
Ressources humaines
2
Vie associative
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Mer — 9 €/moisDélibérations (21)
Affaires Communautaires Approbation de la Convention avec Quimperle Communaute de Mise A Disposition de Locaux de l'Ecole du Bourg et de Materiel pour lAlsh au Mois de Juillet 2024
Affaires Communautaires Convention pour la Fabrication et la Fourniture de Repas pour les Alsh de Moëlan-Sur-Mer et Tremeven avec Quimperle Communaute
Ports Renouvellement de lAutorisation Temporaire dOccupation du Domaine Public Maritime pour le Maintien de Deux Coffres dAmarrage dans lEmbouchure de la Riviere de Merrien
Ports Mise A Disposition de Velos A Titre Gratuit aux Plaisanciers en Escale - Port du Belon
D — personnels de la F.P.T
Ressources Humaines Approbation du Plan de Formation 2024
Ressources Humaines Instauration d'Un Forfait dHeures dans le Cadre des Sejours
Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020
Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal dEster en Jsutice en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020
Finances Attribution Marche Public Chargeuse Pelleteuse de Voirie
Foncier Desaffectation Suivie du Declassement du Domaine Public de lEnsemble Immobilier Situe au 20 Place de lEglise Moelan sur Mer et Lancement d'Un Appel A Manifestation dInteret (ami) pour la Ce
Finances Convention Triennale de Tarification Sociale du Repas et Avenant Egalim
Finances Tarification Sociale du Repas en Cantine Scolaire
C'ulture Approbation de la Convention avec l'Association Musica Moelan et le Gecbk Relative A l'Animation de D'eux Ateliers Musicaux A la Mediatheque
Affaires Communautaires Approbation de la Convention de Partenariat Relative au Festival des Rias 2024 Liant Quimperle Communaute le Centre National des Arts de la Rue et de lEspace Public le Fournea
Sport Approbation de la Convention de Partenariat Sport Sante avec le Centre de Medecine du Sport Bretagne Sud et Attribution d'Une Subvention
Sport Creation de lAcademie des Sports
Foncier Cession de la Parcelle Cadastree Zs 391
Education Approbation du Reglement des Temps Periscolaires
Jeunesse Attribution d'Une Bourse au Permis de Conduire
Vie Associative Attribution de Subvention Exceptionnelle - Association Wing Kerfany Club (wkc)
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