Conseil municipal du 2026-02-05

19 — BUDGET PRIMITF 2026 BUDGET ANNEXE TRANSPORTS

45_PAH — Demandes subventions 2026

46_Aquagolfe en régie — Tarifs 2026

40_ Breizh Bocage — Demande de subvention pour l'animation 2026 du programme et la campagne de travaux 2025-2026

32_Mission Locale du Pays de Vannes — Cotisation 2026

31_Initiative Vannes — Subvention de fonctionnement 2026

30_Technopole VIPE — Subvention de fonctionnement 2026

27_Aéroport Vannes Golfe du Morbihan — Redevances aéronautiques 2026

19_Budget primitif 2026 — Budget annexe Transports

47) Etang de la forêt — Tarifs 2026

25_Convention OPAH — RU Vannes centre 2026-2031

48) Convention d'objectifs et de moyens 47°Nautik - Avenant n°1

17_Budget primitif 2026 — Budget annexe Assainissement Collectif Régie

21_Budget primitif 2026 — Budget annexe Aéroport

Budget primitif 2026 — Budget annexe Très Haut Débit

19_Budget primitif 2026 — Budget annexe Transports

18_Budget primitif 2026 — Budget annexe Assainissement Non Collectif

48) Convention d'objectifs et de moyens 47°Nautik - Avenant n°1

16_Budget primitif 2026 — Budget annexe Eau Potable Régie

15_Budget primitif 2026 — Budget annexe Zones d'Activités

14_Budget primitif 2026 — Budget annexe Autorisation du Droit des Sols

13_Budget primitif 2026 — Budget annexe Déchets

12_Budget primitif 2026 — Budget Principal

11_Actualisation lissage des montants et durées des autorisations de programme (AP) et crédits de paiement

10_Création autorisation de programme — Travaux de requalification des ZAE - phase 2026 - 2028

9_Création autorisation de programme — Programme Local de l 'Habitat 2026 à 2031

8_Subventions d'équilibre aux budgets annexes

7_Actualisation des Attributions de Compensation (AC)

6_Actualisation de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)

5_Vote du taux de la Taxe d 'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2026

4_Vote du produit de la taxe GEMAPI

2 _Vote des taux de taxes ménages 2026

1 _Demandes de subventions — Fonctionnement service contractualisation - Stratégie Territoriale

49) Demandes de subventions politiques culturelles 2026

50) Affectation de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance

41) Actions du contrat territorial de bassin versant plan de financement 2026

3_Vote du taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) 2026

43_Redevance assainissement collectif pour les rejets issus d'eau ne provenant pas du réseau public d'eau potable

42_Approbation du schéma de refonte du système d'alimentation en eau potable de l'agglomération

39_Convention de partenariat avec Clim'actions Bretagne relative au développement de la sensibilisation au changement climatique - 2026-2029

38_Contractualisation avec l'ADEME pour le déploiement d'un conseiller énergies Entreprises "PACTE ENTREPRISES"

37_Opération d'autoconsommation collective ouverte

36_Gestion de l'accueil en déchetteries, mise à disposition de contenant et collecte des flux

00_Communication des rapports annuels de 2024 des délégations de service public - prise d'acte en assemblée des rapports annuels de 2024

24_Financement des opérations en faveur du parc privé et du parc social, définition des modalités d'instruction et d'attribution des aides

35_Travaux de requalification des voiries sur la zone d'activité économique de Kerniol

28_Concession de service public — Aéroport Vannes Golfe du Morbihan -Périmètre concédé - Avenant n°2 au contrat

26 — MONTERBLANC - Délégation de lexercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé à GMVa pour des fonciers à vocation économique

34_Travaux de réaménagement et de mise en conformité ICPE du dépôt de bus Kicéo

33_Entretien des itinéraires cyclables amenagés par GMVa

22_Tableau des emplois et des effectifs

23_Statut social des régies d'eau et d'assainissement à seule autonomie financière

44_PAH — Convention billetterie Golfe du Morbihan Vannes Tourisme et l'Agglomération

29_Aéroport Vannes Golfe du Morbihan — Convention Etat/collectivité