CM

28 juin 2024

Mer 21 délibérations

21

délibérations

6

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Culture & Patrimoine 6 délibérations

Foncier Desaffectation Suivie du Declassement du Domaine Public de lEnsemble Immobilier Situe au 20 Place de lEglise Moelan sur Mer et Lancement d'Un Appel A Manifestation dInteret (ami) pour la Ce

Foncier Cession de la Parcelle Cadastree Zs 391

C'ulture Approbation de la Convention avec l'Association Musica Moelan et le Gecbk Relative A l'Animation de D'eux Ateliers Musicaux A la Mediatheque

Affaires Communautaires Approbation de la Convention de Partenariat Relative au Festival des Rias 2024 Liant Quimperle Communaute le Centre National des Arts de la Rue et de lEspace Public le Fournea

Sport Creation de lAcademie des Sports

Ports Renouvellement de lAutorisation Temporaire dOccupation du Domaine Public Maritime pour le Maintien de Deux Coffres dAmarrage dans lEmbouchure de la Riviere de Merrien

Finances & Budget 4 délibérations

Finances Convention Triennale de Tarification Sociale du Repas et Avenant Egalim

Finances Tarification Sociale du Repas en Cantine Scolaire

Vie Associative Attribution de Subvention Exceptionnelle - Association Wing Kerfany Club (wkc)

Sport Approbation de la Convention de Partenariat Sport Sante avec le Centre de Medecine du Sport Bretagne Sud et Attribution d'Une Subvention

Ressources humaines 3 délibérations
2024

D — personnels de la F.P.T

Ressources Humaines Approbation du Plan de Formation 2024

Ressources Humaines Instauration d'Un Forfait dHeures dans le Cadre des Sejours

Vie associative 2 délibérations

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal dEster en Jsutice en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Autres decisions 2 délibérations

Affaires Communautaires Approbation de la Convention avec Quimperle Communaute de Mise A Disposition de Locaux de l'Ecole du Bourg et de Materiel pour lAlsh au Mois de Juillet 2024

Affaires Communautaires Convention pour la Fabrication et la Fourniture de Repas pour les Alsh de Moëlan-Sur-Mer et Tremeven avec Quimperle Communaute

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Finances Attribution Marche Public Chargeuse Pelleteuse de Voirie

Éducation 1 délibération

Education Approbation du Reglement des Temps Periscolaires

Social & Santé 1 délibération

Jeunesse Attribution d'Une Bourse au Permis de Conduire

Sport 1 délibération

Ports Mise A Disposition de Velos A Titre Gratuit aux Plaisanciers en Escale - Port du Belon

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