Conseil municipal du 2024-06-28

FONCIER DESAFFECTATION SUIVIE DU DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 20 PLACE DE L'EGLISE MOELAN SUR MER ET LANCEMENT D'UN APPEL A MANIFESTATION D'INTERET (AMI) POUR LA CE

FONCIER CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE ZS 391

CULTURE APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MUSICA MOELAN ET LE GECBK RELATIVE A L'ANIMATION DE DEUX ATELIERS MUSICAUX A LA MEDIATHEQUE

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FESTIVAL DES RIAS 2024 LIANT QUIMPERLE COMMUNAUTE LE CENTRE NATIONAL DES ARTS DE LA RUE ET DE L'ESPACE PUBLIC LE FOURNEA

SPORT CREATION DE L'ACADEMIE DES SPORTS

PORTS RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR LE MAINTIEN DE DEUX COFFRES D'AMARRAGE DANS L'EMBOUCHURE DE LA RIVIERE DE MERRIEN

FINANCES CONVENTION TRIENNALE DE TARIFICATION SOCIALE DU REPAS ET AVENANT EGALIM

FINANCES TARIFICATION SOCIALE DU REPAS EN CANTINE SCOLAIRE

VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION WING KERFANY CLUB (WKC)

SPORT APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT SPORT SANTE AVEC LE CENTRE DE MEDECINE DU SPORT BRETAGNE SUD ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

D — personnels de la F.P.T.

RESSOURCES HUMAINES APPROBATION DU PLAN DE FORMATION 2024

RESSOURCES HUMAINES INSTAURATION D'UN FORFAIT D'HEURES DANS LE CADRE DES SEJOURS

COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N° 031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020

COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL D'ESTER EN JSUTICE EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N° 031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC QUIMPERLE COMMUNAUTE DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE DU BOURG ET DE MATERIEL POUR L'ALSH AU MOIS DE JUILLET 2024

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES CONVENTION POUR LA FABRICATION ET LA FOURNITURE DE REPAS POUR LES ALSH DE MOËLAN-SUR-MER ET TREMEVEN AVEC QUIMPERLE COMMUNAUTE

FINANCES ATTRIBUTION MARCHE PUBLIC CHARGEUSE PELLETEUSE DE VOIRIE

EDUCATION APPROBATION DU REGLEMENT DES TEMPS PERISCOLAIRES

JEUNESSE ATTRIBUTION D'UNE BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE

PORTS MISE A DISPOSITION DE VELOS A TITRE GRATUIT AUX PLAISANCIERS EN ESCALE - PORT DU BELON