CM

24 juin 2024

Mer 22 délibérations

22

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
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Transport public : rapport annuel 2023 du délégataire

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DSP hydrocarbures : rapport annuel 2023 du délégataire

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Espaces naturels : maisons de sites pointe des poulains convention avec l'association « usage du monde » pour l'organisation de soirées « contes »

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Espaces naturels : maisons de sites pointe des poulains convention avec l'association « plage musicale en Bangor » pour l'organisation d'un concert

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Espaces naturels : maisons de sites grand phare convention autorisant l'association « usage du monde » pour l'organisation de soirées « contes »

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Transport public : avenant n°11 à la délégation de service public - prolongation

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DSP hydrocarbures : consultation n°2023q10 dépose et remplacement de tronçons d'une canalisation de transport dhydrocarbures et remise en service selon de nouveaux modes d'exploitation attribution au

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Enfance / petite enfance : protocole transactionnel de fin de contrat avec l'association départementale des pupilles de lenseignement public (ADPEP 56)

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Commande publique : complexe sportif du Gouerch marché de maitrise duvre n°2019v02 avenant n°5

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Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°5 au lot n°9 « menuiserie intérieure bois » du marché de travaux n° 2022v05

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Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°3 au lot n°3 « gros-uvre » du marché de travaux n°2022v05

Finances & Budget 7 délibérations
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Tourisme : taxe de séjours tarifs applicables en 2025

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Développement économique : attribution d'une aide à l'installation en agriculture « Les L'aines de Belle-ile » Madame Fanny BOURGETEAU

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Développement économique : attribution d'une aide à l'installation en agriculture « La Pépinière de J'ulie » Madame J'ulie THOMAS

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Enfance / petite enfance : accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) mini-camps tarifs 2024

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Finances : décision modificatives n° 2024-02 budget du compte principal

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Finances : décision modificatives n° 2024-01 budget annexe des déchets

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Finances : décision modificatives n° 2024-01 budget annexe de laérodrome

Culture & Patrimoine 2 délibérations
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Salle Arletty : communication nom de la salle

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Salle Arletty : programmation 2024/2025

Ressources humaines 1 délibération
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Ressources humaines : création d'un emploi permanent animateur « accueil de loisirs sans hébergement » (ALSH) et surveillant pause méridienne (H/F) grade adjoint territorial d'animation

Autres decisions 1 délibération
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Désignation d'un secrétaire de séance

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