Conseil municipal du 2024-06-25

CFU 2023 — Maquette budget annexe assainissement

CFU 2023 — Budget annexe bâtiments

CFU 2023 — Budget annexe services communs

CFU 2023 — Maquette budget principal

Finances — Fonds de concours - Période 2025-2027

Finances — Pacte financier et fiscal - Révision

Finances — Valeurs irrécouvrables 2024

Finances — Budget supplémentaire 2024

Finances — Affectation des résultats 2023 en 2024

Finances — Compte Financier Unique 2023

CFU 2023 — Maquette budget annexe eau potable

CFU 2023 — Maquette budget annexe déchets

CFU 2023 — Maquette budget annexe parcs d'activités

Ressources humaines — Directeur général des services - Création d'un poste au tableau des effectifs

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Finances — Rapport de gestion - Opérations d'aménagement des parcs d'activités

Finances — Budget annexe Assainissement - Reprise provision pour risques et charges d'exploitation

Finances — Budget annexe Assainissement - Constitution d'une provision pour risques et charges d'exploitation

Finances — Budget annexe Eau potable - Reprise provision pour risques et charges d'exploitation

Finances — Budget annexe Eau potable - Constitution d'une provision pour risques et charges d'exploitation

Finances — Budget annexe Déchets ménagers - Reprise provision pour risques et charges d'exploitation

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 28 mai 2024 - Approbation

Elections des membres de la CAO du 11/06/2024

Ressources humaines — Animateurs contractuels - Conditions d'emploi

Affaires générales — Convention d'administration locale unique et aux services communs entre la ville de Lamballe-Armor et l'agglomération de Lamballe Terre & Mer - Avenant