28 mai 2024

Affaires générales — Société Coopérative dIntérêt Collectif (SCIC) Energies Renouvelables Pays de Rance - Désignation

Affaires générales — Syndicat Départemental dAlimentation en Eau Potable (SDAEP) - Représentant - Modification

Transitions écologiques et énergétiques — Aménagement du seuil de létang de Dahouët - Avant-projet

Eau Assainissement — Lancement du schéma directeur assainissement

Gestion des déchets — Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2022-2027

Gestion des déchets — Biodéchets - Principes de gestion

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Sport — Piscine de Lanrelas - Subvention à la commune

Affaires générales — Subventions de fonctionnement 2024 - Attributions

Subventions aux associations 2024

Budgets — fongibilité des crédits

Demande de FDSR 2024

Habitat — Service dAccompagnement pour la Rénovation Energétique (SARE) - Convention financière 2024 - Animation de la plateforme "Bonjour Hbaitat"

Habitat — Agence Locale de lEnergie et du Climat (ALEC 22) - Convention cadre 2024-2027 - Convention dapplication 2024

Gestion des déchets — Déchèterie de Jugon-les-Lacs - Aménagement et entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental

Habitat — Programme Local de lHabitat - Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de lAgglomération Rennaise (AUDIAR) - Convention 2024

Cession à la commune parcelle AC354

Affaires générales — Syndicat Mixte Arguenon Penthièvre (SMAP) - Représentant - Modification

Affaires générales — Commission Mer et Littoral - Désignation complémentaire

Définition ZAER

Ressources humaines — Amicale du personnel - Convention 2024-2028

Recrutement personnel de remplacement

Recrutement saisonniers

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 avril 2024 - Approbation

Modification composition CCAS