Conseil municipal du 2024-05-28
26
délibérations
7
Environnement
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
Affaires générales — Syndicat Départemental d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) - Représentant - Modification
Transitions écologiques et énergétiques — Aménagement du seuil de l'étang de Dahouët - Avant-projet
Eau Assainissement — Lancement du schéma directeur assainissement
Gestion des déchets — Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2022-2027
Gestion des déchets — Biodéchets - Principes de gestion
Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Sport — Piscine de Lanrelas - Subvention à la commune
Affaires générales — Subventions de fonctionnement 2024 - Attributions
Subventions aux associations 2024
Budgets — fongibilité des crédits
Demande de FDSR 2024
Habitat — Service d'Accompagnement pour la Rénovation Energétique (SARE) - Convention financière 2024 - Animation de la plateforme "Bonjour Hbaitat"
Habitat — Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC 22) - Convention cadre 2024-2027 - Convention d'application 2024
Gestion des déchets — Déchèterie de Jugon-les-Lacs - Aménagement et entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental
Habitat — Programme Local de l'Habitat - Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR) - Convention 2024
Cession à la commune parcelle AC354
Affaires générales — Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) Energies Renouvelables Pays de Rance - Désignation
Affaires générales — Syndicat Mixte Arguenon Penthièvre (SMAP) - Représentant - Modification
Affaires générales — Commission Mer et Littoral - Désignation complémentaire
Définition ZAER
Ressources humaines — Amicale du personnel - Convention 2024-2028
Recrutement personnel de remplacement
Recrutement saisonniers
Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 avril 2024 - Approbation
Modification composition CCAS
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