CM

30 mai 2024

Mer 45 délibérations

45

délibérations

15

Finances & Budget

11

Autres decisions

8

Environnement

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Délibérations (45)

Finances & Budget 15 délibérations

Compte administratif 2023 — Budget annexe Très Haut Débit

Compte administratif 2023 Budget Principal

Compte administratif 2023 — Budget annexe Autorisation Du Droit des Sols

Compte administratif 2023 — Budget annexe Aéroport

Compte administratif 2023 — Budget annexe Très Haut Débit

Compte administratif 2023 — Budget annexe Zones d'Activités

Compte administratif 2023 — Budget annexe Assainissement Collectif DSP

Compte administratif 2023 — Budget annexe Assainissement Collectif Régie

Subventions Rugby Club Vannetais centres de formation

Tarifs base de loisirs de létang de la forêt à BRANDIVY

Tarifs Aquagolfe en régie

Territoire dIndustrie Pays de Vannes : convention attributive d'une subvention FNADT

Territoire dIndustrie Pays de Vannes : convention attributive d'une subvention FNADT

Désignation du Président de séance pour le vote du compte administratif

Compte administratif 2023 — Budget annexe Assainissement Non Collectif

Autres decisions 11 délibérations

Affectation des résultats de fonctionnement

Approbation des comptes de gestion 2023

Territoire dIndustrie Pays de Vannes : convention financière de partenariat entre Golfe du Morbihan Vannes agglomération, Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté

Poursuite de lexpérimentation du covoiturage courte distance

Echonova Convention doccupation des locaux

Echonova Convention d'objectifs et de moyens 2024-25

Modification du CRAPU ZAE KERGRIPPE III - SENE

Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussants et équipements de protection individuel (EPI) : lancement du marché

Location longue durée de véhicules légers et petits utilitaires neufs, thermiques et électriques, pour les services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché

Protocole de partenariat entre Golfe du Morbihan - Vannes agglomération et la Caisse des dépôts

Représentation de Golfe du Morbihan Vannes agglomération au sein de différentes instances - Modifications

Environnement 8 délibérations

Compte administratif 2023 — Budget annexe Eau Potable DSP

Compte administratif 2023 — Budget annexe Eau Potable Régie

Compte administratif 2023 — Budget annexe Déchets

Zones daccélération Energies Renouvelables

Fourniture de conteneurs aériens dapport volontaire pour déchets ménagers marché n° 2024-036 - relance des lots n° 1 et 2 : attribution

Accord — cadre à bon de commande pour la fourniture et livraison de collecteurs grutables pour le tri des biodéchets : lancement du marché

Accord — cadre à marchés subséquents pour les mission SPS liées à la compétence eau et environnement sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché

Accord — cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'extension et de réhabilitation des réseaux EU et AEP du secteur EST : lancement du marché

Sport 4 délibérations

Compte administratif 2023 — Budget annexe Transports

Exploitation du service de transport public terrestre interne à lIle dArz Ligne n° 30 du réseau KICEO marché n° 2024-024 : attribution

Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transports publics urbains Avenant 2 KICEO-TRANSDEV

Exploitation du service de transport public terrestre interne à lIle dArz Ligne n° 30 du réseau KICEO marché n° 2024-024 : attribution

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Dispositif de soutien financier pour l'aménagement de sites mégalithiques périmètre UNESCO et parcours des Landes de Lanvaux

SPL « EQUIPEMENTS DU MORBIHAN » — Augmentation de c'apital Cessions d'actions C'omposition du Conseil d'administration

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de LE HEZO pour les travaux d'investissement sur la voirie communale

Réhabilitation de la déchèterie de Tohannic : validation AVP et lancement des travaux

Culture & Patrimoine 1 délibération

Fonds de concours Equipement culturel - PLESCOP

Sécurité 1 délibération

Travaux de réhabilitation du bâtiment CCI en Campus Datascience & Cybersécurité marché n° 2023-193 - lots n° 3 à : attribution

Vie associative 1 délibération

Modification de la représentation au s'ein de l'association ATLANSUN

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