CM

31 mai 2024

Mer 15 délibérations

15

délibérations

7

Finances & Budget

2

Vie associative

2

Autres decisions

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Délibérations (15)

Finances & Budget 7 délibérations

Demande Dindemnisation Fonds Exceptionnel Daccompagnement des Collectivités Touchées par la Tempête Ciaran

Finances Admission en Non — Valeur des Creances Irrecouvrables

Finances Repartition du Produit des Concessions

Vie Associative Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations pour lAnnee 2024

Vie Associative Attribution de Subvention Exceptionnelle - Association Rivieres et Bocage Belon Brigneau Merrien

Vie Associative Attribution de Subvention Exceptionnelle - Association des Parents dEleves de l'Ecole de Kergroes

Education Attribution de Subvention Exceptionnelle - College Jules Ferry de Quimperle

Vie associative 2 délibérations

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N°031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal dEster en Justice en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N°031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Autres decisions 2 délibérations

D'enomination de Voie Lotissement — Rue des Primeveres

Affaires Communautaires Presentation du Rapport d'Activites / Developpement Durable / Egalite Femmes-Hommes 2023 de Quimperle Communaute

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Foncier Acquisition de la Parcelle Cadastree Do 344

Culture & Patrimoine 1 délibération

Foncier Cession de la Parcelle Cadastree Di 239

Sécurité 1 délibération

Archives Reglement de Consultation des Archives Municipales

Social & Santé 1 délibération

Action Sociale Presentation du Rapport d'Activites du Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

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