30 mai 2024
45
délibérations
27
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
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Délibérations (45)
Compte administratif 2023 — Budget annexe Très Haut Débit
Compte administratif 2023 Budget Principal
Affectation des résultats de fonctionnement
Compte administratif 2023 — Budget annexe Autorisation Du Droit des Sols
Compte administratif 2023 — Budget annexe Aéroport
Compte administratif 2023 — Budget annexe Très Haut Débit
Compte administratif 2023 — Budget annexe Zones d'Activités
Compte administratif 2023 — Budget annexe Transports
Compte administratif 2023 — Budget annexe Eau Potable DSP
Compte administratif 2023 — Budget annexe Assainissement Collectif DSP
Compte administratif 2023 — Budget annexe Eau Potable Régie
Compte administratif 2023 — Budget annexe Assainissement Collectif Régie
Compte administratif 2023 — Budget annexe Déchets
Approbation des comptes de gestion 2023
Territoire dIndustrie Pays de Vannes : convention financière de partenariat entre Golfe du Morbihan Vannes agglomération, Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté
Poursuite de lexpérimentation du covoiturage courte distance
Subventions Rugby Club Vannetais centres de formation
Tarifs base de loisirs de létang de la forêt à BRANDIVY
Tarifs Aquagolfe en régie
Fonds de concours Equipement culturel - PLESCOP
Dispositif de soutien financier pour l'aménagement de sites mégalithiques périmètre UNESCO et parcours des Landes de Lanvaux
Territoire dIndustrie Pays de Vannes : convention attributive d'une subvention FNADT
Territoire dIndustrie Pays de Vannes : convention attributive d'une subvention FNADT
SPL « EQUIPEMENTS DU MORBIHAN » — Augmentation de c'apital Cessions d'actions C'omposition du Conseil d'administration
Désignation du Président de séance pour le vote du compte administratif
Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de LE HEZO pour les travaux d'investissement sur la voirie communale
Compte administratif 2023 — Budget annexe Assainissement Non Collectif
Exploitation du service de transport public terrestre interne à lIle dArz Ligne n° 30 du réseau KICEO marché n° 2024-024 : attribution
Travaux de réhabilitation du bâtiment CCI en Campus Datascience & Cybersécurité marché n° 2023-193 - lots n° 3 à : attribution
Fourniture de conteneurs aériens dapport volontaire pour déchets ménagers marché n° 2024-036 - relance des lots n° 1 et 2 : attribution
Exploitation du service de transport public terrestre interne à lIle dArz Ligne n° 30 du réseau KICEO marché n° 2024-024 : attribution
Accord — cadre à bon de commande pour la fourniture et livraison de collecteurs grutables pour le tri des biodéchets : lancement du marché
Accord — cadre à marchés subséquents pour les mission SPS liées à la compétence eau et environnement sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché
Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussants et équipements de protection individuel (EPI) : lancement du marché
Location longue durée de véhicules légers et petits utilitaires neufs, thermiques et électriques, pour les services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché
Accord — cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'extension et de réhabilitation des réseaux EU et AEP du secteur EST : lancement du marché
Réhabilitation de la déchèterie de Tohannic : validation AVP et lancement des travaux
Modification du CRAPU ZAE KERGRIPPE III - SENE
Protocole de partenariat entre Golfe du Morbihan - Vannes agglomération et la Caisse des dépôts
Représentation de Golfe du Morbihan Vannes agglomération au sein de différentes instances - Modifications
Echonova Convention doccupation des locaux
Echonova Convention d'objectifs et de moyens 2024-25
Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transports publics urbains Avenant 2 KICEO-TRANSDEV
Zones daccélération Energies Renouvelables
Modification de la représentation au s'ein de l'association ATLANSUN
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