Conseil municipal du 2024-05-30

16. Compte administratif 2023 — Budget annexe Très Haut Débit

7. Compte administratif 2023 Budget Principal

19. Affectation des résultats de fonctionnement

18. Compte administratif 2023 — Budget annexe Autorisation Du Droit des Sols

17. Compte administratif 2023 — Budget annexe Aéroport

16. Compte administratif 2023 — Budget annexe Très Haut Débit

15. Compte administratif 2023 — Budget annexe Zones dActivités

14. Compte administratif 2023 — Budget annexe Transports

12. Compte administratif 2023 — Budget annexe Eau Potable DSP

10. Compte administratif 2023 — Budget annexe Assainissement Collectif DSP

11. Compte administratif 2023 — Budget annexe Eau Potable Régie

9. Compte administratif 2023 — Budget annexe Assainissement Collectif Régie

8. Compte administratif 2023 — Budget annexe Déchets

6. Approbation des comptes de gestion 2023

32. Territoire dIndustrie Pays de Vannes : convention financière de partenariat entre Golfe du Morbihan Vannes agglomération, Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté

42. Poursuite de lexpérimentation du covoiturage courte distance

39. Subventions Rugby Club Vannetais centres de formation

38. Tarifs base de loisirs de létang de la forêt à BRANDIVY

37. Tarifs Aquagolfe en régie

34. Fonds de concours Equipement culturel - PLESCOP

33. Dispositif de soutien financier pour laménagement de sites mégalithiques périmètre UNESCO et parcours des Landes de Lanvaux

31. Territoire dIndustrie Pays de Vannes : convention attributive dune subvention FNADT

31. Territoire dIndustrie Pays de Vannes : convention attributive dune subvention FNADT

29. SPL « EQUIPEMENTS DU MORBIHAN » — Augmentation de capital Cessions dactions Composition du Conseil dadministration

5. Désignation du Président de séance pour le vote du compte administratif

2. Attribution dun fonds de concours à la commune de LE HEZO pour les travaux dinvestissement sur la voirie communale

13. Compte administratif 2023 — Budget annexe Assainissement Non Collectif

26. Exploitation du service de transport public terrestre interne à lIle dArz Ligne n° 30 du réseau KICEO marché n° 2024-024 : attribution

28. Travaux de réhabilitation du bâtiment CCI en Campus Datascience & Cybersécurité marché n° 2023-193 - lots n° 3 à : attribution

27. Fourniture de conteneurs aériens dapport volontaire pour déchets ménagers marché n° 2024-036 - relance des lots n° 1 et 2 : attribution

26. Exploitation du service de transport public terrestre interne à lIle dArz Ligne n° 30 du réseau KICEO marché n° 2024-024 : attribution

25. Accord — cadre à bon de commande pour la fourniture et livraison de collecteurs grutables pour le tri des biodéchets : lancement du marché

24. Accord — cadre à marchés subséquents pour les mission SPS liées à la compétence eau et environnement sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché

23. Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussants et équipements de protection individuel (EPI) : lancement du marché

22. Location longue durée de véhicules légers et petits utilitaires neufs, thermiques et électriques, pour les services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché

20. Accord — cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux dextension et de réhabilitation des réseaux EU et AEP du secteur EST : lancement du marché

21. Réhabilitation de la déchèterie de Tohannic : validation AVP et lancement des travaux

30. Modification du CRAPU ZAE KERGRIPPE III - SENE

1.Protocole de partenariat entre Golfe du Morbihan - Vannes agglomération et la Caisse des dépôts

4. Représentation de Golfe du Morbihan Vannes agglomération au sein de différentes instances - Modifications

36. Echonova Convention doccupation des locaux

35. Echonova Convention dobjectifs et de moyens 2024-25

41. Concession de Service Public pour lexploitation et la gestion du réseau de transports publics urbains Avenant 2 KICEO-TRANSDEV

40. Zones daccélération Energies Renouvelables

3. Modification de la représentation au sein de lassociation ATLANSUN