Conseil municipal du 2024-04-09
30
délibérations
21
Finances & Budget
2
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (30)
vote des taux dimposition 2024 + états 1259
Finances vote des budgets primitifs 2024
Tourisme : approbation du budget primitif 2024 de loffice de tourisme de belle ile-en-mer
Tourisme : approbation du compte administratif 2023 de loffice de tourisme de Belle ile-en-mer
Finances : subventions aux associations forum des métiers 2024
Finances : vote du plan pluriannuel dinvestissement (PPI) 2024/2027
Finances : vote des taux dimposition 2024
Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal aux budgets annexes
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 compte principal
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 déchets
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 abattoir
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 assainissement non collectif
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 aérodrome
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 dépôt dhydrocarbures
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 transport public
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 centre de secours
Budget Primitif 2024
Reprise des résultats 2023
Compte administratif 2023
Compte de gestion 2023
D — taux communaux 2024
Déchets : approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés avec les éco-organismes Écomaison, Écominero, Valdelia et
Affaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 26 mars 2024 - Approbation
Ressources humaines : élargissement des bénéficiaires du RIFSEEP de la communauté de communes de belle ile en mer
Ressources humaines : création dun emploi permanent assistant(e) de direction grade adjoint administratif
Tourisme : approbation du rapport dactivité 2023 de loffice de tourisme de belle ile en mer
Désignation dun secrétaire de séance
Délégation du Président — modificatif
Mobilités — Transports scolaires et non urbains réguliers ou à la demande - Convention de transfert et de coopération avec la Région Bretagne - Avenant n°1
Economie Innovation Recherche — Parc d'Activités du Poirier 2 (Saint-Alban) - Cession de parcelle - SCI KERCO
📬 Suivre Mer
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.