9 avril 2024
30
délibérations
21
Finances & Budget
2
Environnement
2
Ressources humaines
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Délibérations (30)
Vote des taux dimposition 2024 + états 1259
Finances vote des budgets primitifs 2024
Tourisme : approbation du budget primitif 2024 de loffice de tourisme de belle ile-en-mer
Tourisme : approbation du compte administratif 2023 de loffice de tourisme de Belle ile-en-mer
Finances : subventions aux associations forum des métiers 2024
Finances : vote du plan pluriannuel d'investissement (PPI) 2024/2027
Finances : vote des taux dimposition 2024
Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal aux budgets annexes
Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2023 compte principal
Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2023 déchets
Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2023 abattoir
Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2023 assainissement non collectif
Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2023 aérodrome
Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2023 dépôt dhydrocarbures
Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2023 transport public
Finances : affectation du résultat de lexploitation de l'exercice 2023 centre de secours
Budget Primitif 2024
Reprise des résultats 2023
Compte administratif 2023
Compte de gestion 2023
D — taux communaux 2024
Déchets : approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment c'ollectés avec les éco-organismes Écomaison, Écominero, Valdelia et
Affaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 26 mars 2024 - Approbation
Ressources humaines : élargissement des bénéficiaires du RIFSEEP de la communauté de communes de belle ile en mer
Ressources humaines : création d'un emploi permanent assistant(e) de direction grade adjoint administratif
Tourisme : approbation du rapport d'activité 2023 de loffice de tourisme de belle ile en mer
Désignation d'un secrétaire de séance
Délégation du Président — modificatif
Mobilités — Transports scolaires et non urbains réguliers ou à la demande - Convention de transfert et de coopération avec la Région Bretagne - Avenant n°1
Economie Innovation Recherche — Parc d'Activités du Poirier 2 (Saint-Alban) - Cession de parcelle - SCI KERCO
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