Conseil municipal du 2024-04-16

Mer 16 avril 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Environnement

1

Autres decisions

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Sport

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Affaires générales - Stratégie foncière 2021-2031 - Mobilités - Concession de service public pour le transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus - Avena - Culture - Licence d'entrepreneur de spectacles - Finances - Culture - Enfance Jeunesse - Sport - Tarifs dès le 1er juillet, 4 juillet ou le 1er septembre 2024 - Eau Assainissement - Renouvellement de réseaux d'eau potable sur les secteurs des Hautieux d'en Hait (Bréhand) et du Sos - Habitat - Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Lamballe-Armor et Jugon-les - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 19 mars 2024 - Approbation

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Eau Assainissement — Renouvellement de réseaux d'eau potable sur les secteurs des Hautieux d'en Hait (Bréhand) et du Sosson (Coëtmieux) - Avant-projet

2024

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

2024

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Affaires générales — Stratégie foncière 2021-2031

Sport 1 délibération
2024

Mobilités — Concession de service public pour le transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus - Avenant n°8

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Culture — Licence d'entrepreneur de spectacles

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Finances — Culture - Enfance Jeunesse - Sport - Tarifs dès le 1er juillet, 4 juillet ou le 1er septembre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Habitat — Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Lamballe-Armor et Jugon-les-Lacs

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 19 mars 2024 - Approbation

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