17 avril 2024

Finances : compte principal décision modificative n°2024-01

Finances : compte principal décision modificative n°2024-01

Finances : subventions aux associations - suite

Finances : subventions aux associations

Finances : révision des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) votées en 2023

Finances : réalisation d'un emprunt à hauteur de 1,7 million deuros

Ressources humaines : indemnisation des frais kilométriques

Ressources humaines : augmentation du temps de travail d'un poste de second de cuisine

Ressources humaines : instauration d'une indemnité horaire pour le travail du dimanche et des jours fériés

Désignation d'un secrétaire de séance

Affectation du resultat de fonctionnement 2023

Compte gestion tresorier pour 2023

Ressources humaines : instauration d'une IHTS (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) pour travail du dimanche et jours fériés

Développement économique : zone d'activités économiques des s'emis finalisation de l'acquisition et du paiement du prix du l'ot n°12 à la commune de S'auzon

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°3 au lot n°9 « menuiserie intérieure bois » du marché de travaux n° 2022v05

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°3 du lot n°2 « voirie et réseau divers » du marché de travaux n°2022v05

Approbation compte administratif 2023 CCAS

Projet de budget primitif ccas

Ressources humaines : instauration de nouveaux cycles de travail au sein du siège de la communauté de communes de belle ile en mer

Ressources humaines : création d'un emploi permanent animateur(rice) petite enfance grade agent social territorial