17 avril 2024

20 délibérations - Finances : compte principal décision modificative n°2024-01 - Ressources humaines : instauration de nouveaux cycles de travail au sein du siège de la communauté de communes de belle - Ressources humaines : indemnisation des frais kilométriques - Ressources humaines : création dun emploi permanent animateur(rice) petite enfance grade agent social territorial - Ressources humaines : augmentation du temps de travail dun poste de second de cuisine - Ressources humaines : instauration dune indemnité horaire pour le travail du dimanche et des jours fériés - Ressources humaines : instauration dune IHTS (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) pour travail du dimanche e - Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°3 au lot n°9 « menuiserie intérieure bois » du marché de trav - Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°3 du lot n°2 « voirie et réseau divers » du marché de travaux - Développement économique : zone dactivités économiques des semis finalisation de lacquisition et du paiement du prix du - Finances : compte principal décision modificative n°2024-01 - Finances : subventions aux associations - suite - Finances : subventions aux associations - Finances : révision des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) votées en 2023 - Finances : réalisation dun emprunt à hauteur de 1,7 million deuros - Désignation dun secrétaire de séance - projet de budget primitif ccas - approbation compte administratif 2023 CCAS - affectation du resultat de fonctionnement 2023 - compte gestion tresorier pour 2023