Conseil municipal du 2024-03-13

Mer 13 mars 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

26

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Approbation du rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant - Acquisition de la parcelle AN144 - Approbation de la convention de partenariat avec les vedettes Sirène - Approbation du plan INTRACTING - Versement d'une subvention exceptionnelle au budget annexe du port - Attribution des subventions aux associations - Approbation du compte administratif 2023 Commune - Approbation du compte administratif 2023 Port - Approbation du compte administratif 2023 Camping - Approbation du compte administratif 2023 Lotissement Les Bruyères - Approbation du compte administratif 2023 Assainissement - Approbation du compte administratif 2023 Camping - Approbation du compte administratif 2023 Camping - Approbation du compte administratif du Camping - Approbation du compte administratif du Port - Approbation du compte administratif de la Commune - Approbation du compte de gestion du Lotissement Les Bruyères - Approbation du compte de gestion du Port - Approbation du compte de gestion du Camping - Approbation du compte de gestion de l'Assainissement

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 26 délibérations
2407

Approbation du compte de gestion de la Commune

2408

Approbation du compte de gestion du Port

2409

Approbation du compte de gestion du Camping

2410

Approbation du compte de gestion de l'Assainissement

2411

Approbation du compte de gestion du Lotissement Les Bruyères

2412

Approbation du compte administratif 2023 Commune

2412

Approbation du compte administratif de la Commune

2413

Approbation du compte administratif 2023 Port

2413

Approbation du compte administratif du Port

2414

Approbation du compte administratif 2023 Camping

2414

Approbation du compte administratif 2023 Camping

2414

Approbation du compte administratif 2023 Camping

2414

Approbation du compte administratif du Camping

2415

Approbation du compte administratif 2023 Assainissement

2415

Approbation du compte administratif de l'Assainissement

2416

Approbation du compte administratif 2023 Lotissement Les Bruyères

2416

Approbation du compte administratif du Lotissement Les Bruyères

2417

Attribution des subventions aux associations

2418

Affectation du résultat par budget

2419

Versement d'une subvention exceptionnelle au budget annexe du port

2420

Approbation du Budget primitif de la Commune

2421

Approbation du Budget primitif du Port

2422

Approbation du Budget primitif du Camping

2423

Approbation du Budget primitif du lotissement Les Bruyères

2424

Approbation du plan INTRACTING

2425

Approbation de la convention de partenariat avec les vedettes Sirène

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2426

Acquisition de la parcelle AN144

2427

Approbation du rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant

WEB megalis:2024:15440:2024-03-13
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