Conseil municipal du 2024-03-12

Mer 12 mars 2024 7 délibérations
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7

délibérations

2

Environnement

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAUE) - REDADEG 2024 : ACHAT D'UN KILOMETRE - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 - INDEMNITES DE SUPPLEANCE DU MAIRE - INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMUNES CONCERNEES PAR LE RECUL DU TRAIT DE COTE - DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES - ACCORD DE PRINCIPE SUR LA PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUI

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAUE)

2024

INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMUNES CONCERNEES PAR LE RECUL DU TRAIT DE COTE

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

INDEMNITES DE SUPPLEANCE DU MAIRE

2024

DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

REDADEG 2024 : ACHAT D'UN KILOMETRE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

ACCORD DE PRINCIPE SUR LA PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUIH) PAR DOUARNENEZ COMMUNAUTE

WEB megalis:2024:15440:2024-03-12
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