13 mars 2024
28
délibérations
20
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Mer ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Mer pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Mer — 9 €/moisDélibérations (28)
Approbation du compte administratif 2023 Commune
Approbation du compte administratif de la Commune
Approbation du compte administratif 2023 Port
Approbation du compte administratif du Port
Approbation du compte administratif 2023 Camping
Approbation du compte administratif 2023 Camping
Approbation du compte administratif 2023 Camping
Approbation du compte administratif du Camping
Approbation du compte administratif 2023 Assainissement
Approbation du compte administratif de lAssainissement
Approbation du compte administratif 2023 Lotissement Les Bruyères
Approbation du compte administratif du Lotissement Les Bruyères
Attribution des subventions aux associations
Affectation du résultat par budget
Versement d'une subvention exceptionnelle au budget annexe du port
Approbation du Budget primitif de la Commune
Approbation du Budget primitif du Port
Approbation du Budget primitif du C'amping
Approbation du Budget primitif du lotissement L'es Bruyères
Approbation de la convention de partenariat avec les vedettes Sirène
Approbation du compte de gestion de la Commune
Approbation du compte de gestion du Port
Approbation du compte de gestion du Camping
Approbation du compte de gestion de lAssainissement
Approbation du compte de gestion du Lotissement Les Bruyères
Approbation du plan INTRACTING
Acquisition de la parcelle AN144
Approbation du rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant
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