Conseil municipal du 2024-02-02
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Vie associative
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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FINANCES TAXE FONCIERE SUUR LES PROPRIETES BATIES - EXONERATIONS EN FAVEUR DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS ACHEVES DEPUIS PLUS DE DIX ANS
FINANCES TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES - EXONERATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS ACHEVES PRESENTANT UNE PERFORMANCE ENERGETIQUE GLOBALE ELEVEE
FINANCES ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) ET ENGAGEMENT DE GARANTIE _ PREMIERE DEMANDE
EDUCATION CONVENTION AVEC LE CONSEIL NATIONAL DE REFONDATION (CNR) POUR LE FONDS D'INNOVATION PEDAGOGIQUE - ECOLE DE KERGROES
COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N°031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020
MOTION DE SOUTIEN AUX AGRICULTEURS ET AUX PECHEURS
FONCIER RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N°83-2023 RELATIVE A LA CESSION DE PARCELLES - PARCELLE CADASTREE CS 146 AU LIEU DE CS 144
PETITE ENFANCE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PARTENARIALE AVEC QUIMPERLE COMMUNAUTE POUR LE FONCTIONNEMENT DU LIEU D'ACCUEIL ENFANT-PARENT "PETIT A PETON" ANNEES 2024-2025-2026
INTERCOMMUNALITE CONVENTION AVEC QUIMPERLE COMMUNAUTE POUR LE CONTROLE ET LA MAINTENANCE DES POTEAUX D'INCENDIE
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