19 décembre 2024

Exercice Budgetaire 2025 — Autorisation dEngager, de Liquider et de Mandater les Depenses d'Investissement Jusqu'A lAdoption du Budget Primitif

Finances — Décision modificative n°2 annule et remplace

Finances — Convention 2025 Mégalis Bouquet de services

Finances — Demandes de subventions CDST 35

Finances — Remboursement des frais de personnel par les budgets annexes

Finances — Tarifs SPANC 2025

Finances — Tarifs communautaires 2025

Finances — Information sur les AC 2024

Finances — Demandes de subventions DETR et DSIL 2025

Ecole Notre Dame de Kerinec : Modalites de Versement de la Subvention de Fonctionnement Avant le Vote du Budget 2025

Ulamir du Goyen : Modalites de Versement de la Subvention de Fonctionnement Avant le Vote du Budget 2025

Exercice Budgetaire 2025 — Autorisation dEngager, de Liquider et de Mandater les Depenses d'Investissement Jusqu'A lAdoption du Budget Primitif

Budget General : Decision Modificative N°2

Subvention Volet 1 pacte Finistère 2030 pour 2025

Tarifs 2025

Autorisation dépenses investissement avant vote budget 2025

Vote des tarifs municipaux 2025

S'ouscription contrat d'assurance auto GROUPAMA

Décision modificative n°1 Budget annexe C'amping

Décision modificative n°2 Budget principal

2457 Decision Modificative N°1 Corrigee — Budget Assainissement

Proposition de tarifs au 1er janvier 2025 pour la redevance spéciale, les redevances appliquées aux campings, parcs résidentiels de loisirs et les prestations diverses

Golf communautaire de BADEN Tarifs 2025

Crématorium et Parc Mémorial Tarification 2025

Vente en gros : Tarifs 2025

Assainissement collectif : Tarifs 2025

Proposition de tarifs au 1er janvier 2025 pour la redevance spéciale, les redevances appliquées aux campings, parcs résidentiels de loisirs et les prestations diverses

Proposition de tarifs au 1er janvier 2025 pour laccès aux déchèteries pour les non ménages

Règlement spécifique dattribution de subventions - patrimoine immatériel et matière de Bretagne

INITIATIVE VANNES — Subvention 2024

Réalisation des actions agricoles du contrat territorial de bassins versants du Golfe du Morbihan et petits côtiers Marché N° 2024-140 Attribution du Marché

Fourniture, installation et maintenance d'un système de contrôle daccès en déchèteries de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - Marché N° 2024-151 - Lancement du marché

Valorisation agricole des boues de la station dépuration de Tohannic de VANNES par épandage agricole sur périmètre autorisé - Marché n° 2024-101 - Attribution du marché

Fourniture de carburants et additif pour les besoins des services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomeration Marché N° 2024-138 Attribution du Marché

Fourniture de carburants et additif pour les besoins des services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomeration Marché N° 2024-138 Attribution du Marché

Budget 2025 Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses pour deux partenaires

Budget 2025 Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses

Décision modificative de décembre — exercice 2024 Budget annexe SPANC

Décision modificative de décembre — exercice 2024 Budget annexe Assainissement

Décision modificative de décembre — exercice 2024 Budget Principal

Recrutement d'Un Vacataire pour la Distribution du Bulletin Communal et Divers Documents Municipaux

Demande de D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux

Etude de Faisabilite pour le Remplacement des Chaudieres Vetustes ou des Installations en Chauffage Electrique de Batiments Publics

Avenant A la Convention Signee avec le Sdef Relative A la Renovation d'Un Ouvrage dEclairage Public Situe A Killiouarn

Provisions pour créances douteuses

Convention servitude Mégalis — lotissement de Kroaz E Meno

Convention participation Prévoyance

Adhésion syndicat mixte abattoir

Création commission citoyenne

Convention Atc France Radiotelephonie

Adhesion Programme Cee Coup de Pouce du Sdef

Convention AESH

Adhésion SPL

RIFSEP pour la catégorie A filière administrative

Fonds De Concours — Banque Alimentaire

Convention d'objectifs et de moyens 2024 - 2026 - 47°N'autik Avenant N°1

Assainissement collectif : Obstacle à laccomplissement des missions de contrôle par le service public d'assainissement collectif

Assainissement non collectif : Obstacle à laccomplissement des missions de contrôle par le Service Public dAssainissement Non Collectif (SPANC)

Convention "refashion"

Dossier de candidature à Appel A Manifestation « Restauration professionnelle »

BREIZHGO EXPRESS SUD Convention Cadre

BRETAGNE MOBILITES Adhésion au Syndicat Mixte

Evolution des dispositifs d'aides à linstallation agricole et aquacole

SPL équipements du Morbihan Rapport annuel 2023

SPL équipements du Morbihan Rapport annuel 2023

SEMBREIZH Rapport annuel 2023

Engagement dans le Pacte Territorial FRANCE RENOV

OPERATION RENOVEE : avenant à la convention avec DOREMI

45_Aéroport VANNES Golfe du Morbihan — Convention doccupation de la Tour de Contrôle - Prolongation 2021 2025 - Avenant n°1

Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56

Lissage des durées et des montants dautorisations de programme et crédits de paiement

Adhésion à lAgence France Locale (AFL)

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2025

Accord de1 — partenariat au sein de lentente du pays de VANNES entre ARC SUD BRETAGNE, QUESTEMBERT COMMUNAUTE, et GOLFE DU MORBIHAN -VANNES AGGLOMERATION

Environnement — Modes de gestion des services de l'eau et de lassainissement

Aménagement du territoire — Déchets - Convention avec les privés conteneurs semi-enterrés

Aménagement du territoire — Déchets - Cession d'un engin déchèterie

Aménagement du territoire — Déchets - Acquisition d'un engin déchèterie

Aménagement du territoire — Déchets - Autorisation de signature par le SMPRB REP ASL

Aménagement du territoire — Déchets - Autorisation de signature par le SMPRB REP PAE

Environnement — Approbation du bilan d'entretien des chemins d'intérêt départemental

Ressources Humaines — Modification du tableau des emplois communautaires

D'efinition des Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables : D'euxieme Releve

Parc d'Activités du POTEAU NORD — SAINT-AVE Cession du LOT N°B1 BREIZHIMMO / SAS SIGMAPHI

Fonds de concours pour l'aménagement de sites mégalithiques - communes de SARZEAU, BADEN ET ARZON

Redevances Agence de l'eau : redevance performance des systèmes d'assainissement collectif année 2025

Eau potable : Tarifs 2025

Convention pour assurer la prise en charge des déchets dépendant de la responsabilité élargie des producteurs « petits appareils extincteurs »

Financement des services d'eau et d'assainissement : Tarifs des prestations

Redevances Agence de l'eau : redevance consommation d'eau potable et redevance performance des réseaux d'eau potable année 2025

Convention de mise à disposition partielle dagents de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération auprès de la SPL GOLFE ENERGIES RENOUVELABLES

Admission en non — valeur au titre de 2024 suite au transfert de la compétence eau & assainissement

Assujettissement à la TVA applicable au budget annexe production et vente d'énergie photovoltaïque

Décision modificative de décembre — exercice 2024 Budget annexe Eau

Feuille de route partagée avec le Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

Aménagement du territoire — Habitat - Décision de principe d'engagement pacte territorial mutualisé SPRH

Création d'un Bail agricole

Gestion et exploitation des pépinières dentreprises de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - Evolution de la composition du comité de suivi Avenant n°1 à la Concession de service public

Politique de la Ville — Convention dabattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025/2030

Prescriptions techniques applicables aux projets dimplantation ou de réhabilitation dinstallations d'assainissement non collectif

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes pour l'élaboration d'un Plan Intercommunal De S'auvegarde (PICS), 6 plans c'ommunaux de s'auvegarde et l'acquisition d'un outil n'umérique c'ollaboratif de gestion

Fonds de concours Réhabilitation Patrimoine Bâti communes de LILE AUX MOINES et de TREDION

Politique de la Ville — Convention dabattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025/2030

Prescriptions techniques applicables aux projets dimplantation ou de réhabilitation dinstallations d'assainissement non collectif

BREIZH BOCAGE Demande de subvention pour l'animation 2025 du programme et la campagne de travaux 2024-2025

Garanties demprunts au titre du Logement Locatif Intermédiaire (LLI)

Modification de la représentation au s'ein de l'assemblée générale de l'organisme de foncier solidaire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

Convention de gestion en flux de réservation des logements s'ociaux au titre des collectivités locales

Acquisition de bâtiment modulaire pour lICAM Ecole dIngénieurs de VANNES - Marché N°2024-109 Attribution

Résiliation pour motif d'intérêt général du marché M185.18 : « Travaux de réhabilitation du traitement des boues du système d'assainissement de la Ville de VANNES »

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes pour l'élaboration d'un Plan Intercommunal De S'auvegarde (PICS), 6 plans c'ommunaux de s'auvegarde et l'acquisition d'un outil n'umérique c'ollaboratif de gestion

Ajustement des écritures de transfert pour les communes de Berric, Lauzach et la Vraie-Croix vers le SIAEP de Questembert

ELVEN / Parc d'Activités du Gohélis Cession SARL GEODIS D&E ARMORIQUE

Ressources Humaines — RIFSEEP - Mise en place du régime indemnitaire

Ressources Humaines — Création d'une astreinte pour la surveillance des digues

Ressources Humaines — Mise en place de tickets restaurants

Creation d'Emplois Non Permanents Compte Tenu d'Un Accroissement Temporaire ou Saisonnier d'Activite

Modification régime indemnitaire

Cadre de gestion des emplois contractuels de droit public

Cadre de gestion des emplois contractuels de droit public

Attribution d'un fonds de concours aux communes de LARMOR-BADEN - SENE - SAINT-GILDAS DE RHUYS - SAINT NOLFF

Aménagement du territoire — Mobilité - Plan dactions

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes - Relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage - Pour la mise en uvre d'aires de services des itinéraires vélo et randonnée d'intérêt régional de la d'estination

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes - Relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage - Pour la mise en uvre d'aires de services des itinéraires vélo et randonnée d'intérêt régional de la d'estinatio

GOLFE DU MORBIHAN VANNES Stationnement — Modification des Statuts de la SPL

Ressources Humaines — Rapport social unique 2023

Solidarite avec la Population de Mayotte

Solidarité avec la population de Mayotte

Conseillère en Economie Sociale et Familiale (C'ESF) - Renouvellement du dispositif 2025/2027

Rapport de la Clect : Transfert de la Competence "construction et Gestion des Piscines"

Fonds de concours — Equipements sportifs des communes de LARMOR-BADEN, TREDION, ELVEN, VANNES, ARRADON

Décision modificative de décembre — exercice 2024 Budget annexe transport

Fonds de Concours exceptionnel a la commune de SARZEAU pour la réalisation d'une salle de sport - Régularisation de la délibération N°1 du 24 mai 2021

Amortissement des Attributions de Compensation en Investissement

Attribution de Compensation Communautaire : Montants Definitifs

Location longue durée de véhicules légers, petits utilitaires neufs et SUV pour les services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - Marche n° 2024-086 - Attribution du marché

Convention subventionnement micro — crèche - avenant n°2

Gestion micro — crèche - avenant n°3

Patrimoine — SDE22 - Rénovation de léclairage public de la rue dArmor

70_Adhésion de lAgglomération à l'association Bretagne Culture Diversité

Validation du document unique dévaluation des risques professionnels

Travaux de réhabilitation du bâtiment CCI en Campus Datasciences & Cybersecurite Lot N° 8 « Serrurerie Métallerie » - Marché N°2023-193TER - Attribution

Adhésion à la centrale dachats RESAH pour le marché de services opérés de télécommunications (services voix/ données fixes et mobile) : lots - voix et données fixes - services voix et données mobi

Rugby Club Vannetais SASP — Contrat de prestations et de communication - Lancement du marché

Convention PNRA — végétalisation cimetière