Conseil municipal du 2024-12-17
12
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Affaires générales — Maison de l'enfance (Plénée-Jugon) - Convention financière
Finances — Budget primitif 2025
Finances — Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2025
Aménagement numérique — Dématérialisation - Bouquet de services - Période 2025-2029 - Convention
2453 CLASSEMENT DU CHEMIN RURAL N2 EN VOIRIE COMMUNALE - RUE DES RIVIERES
Ressources humaines — Conditions de la mise à disposition de véhicule de service avec remisage
Affaires générales — Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes
Transitions écologiques et énergétiques — Zones d'accélération d'énergies renouvelables identifiées par les communes - Débat
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Affaires générales — Commission de résolution amiable - Création
Tourisme durable et responsable — Site du Botrai - Convention d'usage
Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 décembre 2024 - Approbation
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