Conseil municipal du 2024-12-16

Finances : subventions aux associations récapitulatif 2024

Développement économique : commerces palantins demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical 2025

Finances : compte principal admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Finances : budget de l'assainissement non collectif redevance admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Finances : admission en non — valeur de créances irrécouvrables délégation de ladmission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible montant

Finances : décisions modificatives budget du compte principal n°2024-07

Finances : décisions modificatives budget annexe de l'assainissement non collectif n°2024-03

Finances déchèterie tarifs 2025

Finances : clôture du budget annexe de la zone dactivités économiques des semis

Finances : autorisation dengagement, de liquidation et de mandatement des dépenses dinvestissement 2025

Finances : avance du compte principal au budget annexe de labattoir au titre de lannée 2025

Finances : subventions aux associations forum des métiers du Pays dAuray 2025

Finances : décisions modificatives budget annexe de labattoir n°2024-03

Finances : assainissement non collectif grille tarifaire 2025 de réalisation de lentretien dune installation dassainissement non collectif

Finances : assainissement non collectif redevances et pénalités dans le cadre des contrôles obligatoires lors de la conception et de la réalisation de linstallation ou de la vente de lhabitation tar

Finances : assainissement non collectif redevances et pénalités pour les installations inférieures ou égales à 20 équivalents habitants et les installations supérieures à 20 équivalents habitants ta

2450 TARIFS CIMETIERE 2025

2451 REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2025

2454 MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES A COMPTER DE 2026

2455 DECISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET ASSAINISSEMENT

Éolien flottant : convention de groupement de commandes entre les mairies de Le Palais, Bangor, Locmaria, Sauzon et la CCBI pour une analyse juridique contre le projet de parc éolien flottant au sud d

Déchets : producteurs non ménagers et non assimilés convention de collecte en domaine privé

Finances : budget de déchets redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Finances déchets redevance d'enlèvement des ordures ménagères - tarifs 2025 des producteurs non ménagers assimilés

Finances déchets redevance d'enlèvement des ordures ménagères tarifs 2025 des producteurs ménagers

Déchets : approbation dune convention — type collectivités territoriales relatif à la prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs (pae) dans le cadre du service public de gestion des déc

Finances : avance du compte principal au budget annexe des déchets au titre de lannée 2025

Finances : décisions modificatives budget annexe des déchets n°2024-04

Finances déchets producteurs non ménagers non assimilés - tarifs 2025

Ressources humaines : création dun emploi permanent adjoint technique territorial opérateur en abattoir et agent technique polyvalent

2456 CONVENTION PASS EMPLOI 2025

Transport public : gestion et exploitation du réseau de transport public de Belle-Île en Mer délibération sur le principe de la délégation de service public (DSP)

Finances : complexe sportif du Gouerch homologation du terrain remboursement des frais de déplacement

Désignation dun secrétaire de séance

2452 CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE ASSAINISSEMENT 2025

Syndicat mixte Mégalis Bretagne : convention daccès au bouquet de services numériques pour les membres de Mégalis Bretagne

Finances enfance petite enfance accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) tarifs 2025