Conseil municipal du 2024-12-10

Finances — Budget 2024 - Décision modificative n°2

Tourisme — Ferme d'Antan (Plédéliac) - Subvention d'investissement

FINANCES BUDGET PRINCIPAL DÉCISION MODIFICATIVE N°7

FINANCES BUDGET ANNEXE MERRIEN DÉCISION MODIFICATIVE N°1

FINANCES : AUTORISATION DENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DÉPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET COMMUNAL 2025

FINANCES — BUDGET ANNEXE DES PORTS : AUTORISATION DENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DÉPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET COMMUNAL 2025

CITOYENNETE : BUDGET PARTICIPATIF — VALIDATION DES PROJETS SELECTIONNES SUITE AU VOTE

PORTS TARIFS PORTUAIRES 2025

Transitions écologiques et énergétiques — Agence Locale de l'Energie - Convention d'applications 2024 - Avenant

Contractualisations — Pacte de cohérence régionale et territoriale

Habitat — Pacte territorial FranceRénov avec la Région - Engagement de Lamballe Terre & Mer

MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES CONTRAINTES FINANCIERES IMPOSEES PAR LETAT AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES

DCM 2024 — 142 ATTRACTIVITE COMMERCIALE OUVERTURE DES COMMERCES LES DIMANCHES ET JOURS FERIES - ANNEE 2025

PORTS — AIRE DE CARENAGE DU PORT DU BELON / MISE EN PLACE DUN REGLEMENT DEXPLOITATION

Eau Assainissement — Station d'épuration de Saint-Rieul - Programme technique détaillé

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

FINANCES BUDGET ANNEXE BRIGNEAU DÉCISION MODIFICATIVE N°2

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES : RESEAU DES MEDIATHEQUES MATILIN : PROPOSITION DE REVISION DE LA TARIFICATION DE LA CARTE UNIQUE MATILIN

RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE : RAPPORT DACTIVITES 2023 DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DENERGIE DU FINISTERE (SDEF)

Mobilités — Syndicat mixte régional Bretagne Mobilités - Création et adhésion

Mobilités — BreizhGo Express Nord-Armor - Convention cadre Région Bretagne et intercommunalités

Mobilités — Syndicat mixte Bretagne Mobilités - Désignations

Mobilités — Protocole de coopération Région Bretagne et intercommunalités Bretagne Nord-Armor

Sport — Piscine "La Tourelle" (Plémy) - Gestion par délégation de service public

Sport — Salle de sport (Plédéliac) - Entretien - Contrat de prestation de services avec la commune

Sport — Piste d'athlétisme du complexe sportif du Penthièvre (Lamballe-Armor) - Rénovation - Avant-projet détaillé

SPORTS ADHESION DE LA VILLE A LANDES (ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT).

Tourisme durable et responsable — Destination touristique Baie de Saint-Brieuc-Paimpol-Les Caps" - Stratégie 2023-2025 - Convention de mandat et formulaire de "due diligence" avec Ailes Marines

Affaires générales — SPL Lamballe Terre & Mer Tourisme - Représentants - Modification

Tourisme durable et responsable — Destination touristique Baie de Saint-Brieuc-Paimpol-Les Caps - Entente - Avenant à la convention

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 novembre 2024 - Approbation

COMPTE — RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DATTRIBUTION CONSENTIE PAR DÉLIBÉRATION N° 031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020

FINANCES TARIFICATION MUNICIPALE 2025

RESSOURCES HUMAINES : REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE INSTAURATION DE LINDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DENGAGEMENT (ISFE)

RESSOURCES HUMAINES : ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION « PREVOYANCE » PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

DEMANDE DE MODIFICATION DE LAGREMENT DACCUEIL DE LA CRECHE OCEANE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Tourisme durable et responsable — SPL Lamballe Terre & Mer Tourisme - Acquisition des actions de la commune de Pléneuf-Val-André

Habitat — Dispositif "Hébergement Temporaire chez l'Habitant" (HTH) - Adhésion - Expérimentation sur 2025

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES : CONVENTION SERVICE COMMUN INFORMATIQUE, NOUVELLES MODALITES DORGANISATION ET DE FACTURATION