10 décembre 2024

Finances — Budget 2024 - Décision modificative n°2

Tourisme — Ferme dAntan (Plédéliac) - Subvention d'investissement

Finances Budget Principal Décision Modificative N°7

Finances Budget Annexe Merrien Décision Modificative N°1

Finances : Autorisation Dengager, de Liquider et de Mandater des Dépenses D'investissement Avant le Vote du Budget Communal 2025

Finances — Budget Annexe des Ports : Autorisation Dengager, de Liquider et de Mandater des Dépenses D'investissement Avant le Vote du Budget Communal 2025

Citoyennete : Budget Participatif — Validation des Projets Selectionnes Suite au Vote

Ports Tarifs Portuaires 2025

Transitions écologiques et énergétiques — Agence Locale de lEnergie - Convention dapplications 2024 - Avenant

Contractualisations — Pacte de cohérence régionale et territoriale

Habitat — Pacte territorial FranceRénov avec la Région - Engagement de Lamballe Terre & Mer

Motion du Conseil Municipal sur les Contraintes Financieres Imposees par L'etat aux Collectivites Territoriales

Dcm 2024 — 142 Attractivite Commerciale Ouverture des Commerces les Dimanches et Jours Feries - Annee 2025

Ports — Aire de Carenage du Port du Belon / Mise en Place D'un Reglement D'exploitation

Eau Assainissement — Station dépuration de Saint-Rieul - Programme technique détaillé

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Finances Budget Annexe Brigneau Décision Modificative N°2

Affaires Communautaires : Reseau des Mediatheques Matilin : Proposition de Revision de la Tarification de la Carte Unique Matilin

Ressources Humaines : Modification du Tableau des Effectifs et des Emplois

Amenagement et Cadre de Vie : Rapport D'activites 2023 du Syndicat Departemental Denergie du Finistere (sdef)

Mobilités — Syndicat mixte régional Bretagne Mobilités - Création et adhésion

Mobilités — BreizhGo Express Nord-Armor - Convention cadre Région Bretagne et intercommunalités

Mobilités — Syndicat mixte Bretagne Mobilités - Désignations

Mobilités — Protocole de coopération Région Bretagne et intercommunalités Bretagne Nord-Armor

Sport — Piscine "La Tourelle" (Plémy) - Gestion par délégation de service public

Sport — Salle de sport (Plédéliac) - Entretien - Contrat de prestation de services avec la commune

Sport — Piste dathlétisme du complexe sportif du Penthièvre (Lamballe-Armor) - Rénovation - Avant-projet détaillé

Sports Adhesion de la Ville A Landes (association Nationale des Elus en Charge du Sport)

Tourisme durable et responsable — Destination touristique Baie de Saint-Brieuc-Paimpol-Les Caps" - Stratégie 2023-2025 - Convention de mandat et formulaire de "due diligence" avec Ailes Marines

Affaires générales — SPL Lamballe Terre & Mer Tourisme - Représentants - Modification

Tourisme durable et responsable — Destination touristique Baie de Saint-Brieuc-Paimpol-Les Caps - Entente - Avenant à la convention

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 novembre 2024 - Approbation

Compte — Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des D'ecisions Prises en Vertu de la Délégation D'attribution C'onsentie par Délibération N° 031-2020 en D'ate du 16 J'uillet 2020

Finances Tarification Municipale 2025

Ressources Humaines : Regime Indemnitaire de la Filiere Police Municipale Instauration de Lindemnite Speciale de Fonction et D'engagement (isfe)

Ressources Humaines : Adhesion A la Convention de Participation « Prevoyance » Proposee par le Centre de Gestion du Finistere

Demande de Modification de L'agrement D'accueil de la Creche Oceane par le President du Conseil D'epartemental

Tourisme durable et responsable — SPL Lamballe Terre & Mer Tourisme - Acquisition des actions de la commune de Pléneuf-Val-André

Habitat — Dispositif "Hébergement Temporaire chez lHabitant" (HTH) - Adhésion - Expérimentation sur 2025

Affaires Communautaires : Convention Service Commun Informatique, Nouvelles Modalites D'organisation et de Facturation