Conseil municipal du 2024-10-10

43. Dérogation au repos dominical dans les commerces saisine des communes de SARZEAU et THEIX-NOYALO pour lannée 2025

35. Tableau des emplois et des effectifs Contrats de projet

58. Rapports Annuels 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public de lEau

57. Rapports annuels 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public délimination des déchets ménagers et assimilés

55. Contribution au Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan pour la révision de sa charte

45. Requalification du Parc dActivités de Kermelin à Saint-Avé : programme dactions

44. Cession de la parcelle cadastrée D1365 située sur le Parc dActivités de Kénéah Sud à PLOUGOUMELEN au profit de la SASU AZUR BLANCHISSERIE

43. Dérogation au repos dominical dans les commerces saisine des communes de SARZEAU et THEIX-NOYALO pour lannée 2025

35. Tableau des emplois et des effectifs Contrats de projet

32. Réhabilitation dune maison en bureaux et vestiaires de lUTEP de THEIX-NOYALO : validation de la phase AVP et lancement des travaux

29. Compostage des boues de lusine deau potable de Noyalo et de la station dépuration de Tohannic - marché n°2024-097 : attribution

24. Convention constitutive de groupement de commande pour la collecte des biodéchets des non ménages

23. Marché de prestations de service portant sur lexploitation du service deau potable (lot 1) et dassainissement collectif (lot 2) du secteur Ouest de Golfe du Morbihan - Vannes -agglomération march

21. Ressources numériques pour le réseau des médiathèques de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, les médiathèques du Golfe : lancement du marché

18. Convention de remboursement demprunts portant sur les compétences eau et assainissement collectif des communes de Berric, Lauzach et la Vraie-Croix

8. Décision modificative doctobre exercice 2024 Budget Annexe Eau Régie

6. Décision modificative doctobre exercice 2024 Budget Annexe Déchets

2. Modification de l'intérêt communautaire Base nautique de Penvins à SARZEAU

65. Rapport annuel de la Commission Intercommunale dAccessibilité 2023

60. Destination Bretagne Sud Golfe du Morbihan : actions 2024

59. Ambition touristique

56. Candidature pour lAppel à Projet CITEO relatif au « tri hors foyer »

52. Contractualisation avec lADEME dun deuxième contrat chaleur renouvelable

47. Projet collaboratif TAGMPR : Participation de lentreprise ELIXANCE POLYMERS

37. Aide spécifique aux opérations dhabitat insulaires

34. Service civique

16. Augmentation capital de la SPL Compagnie des Ports du Morbihan

15. Admission en non — valeur 2024

14. Reprise provisions pour amortissements

4. Modification de la composition des commissions de Golfe du Morbihan Vannes agglomération

3. Représentation de Golfe du Morbihan — Vannes agglomération au sein de différentes instances

67. Banque alimentaire subvention 2024

62. Pays dArt et dHistoire : tarification

54. Avenant n°1 à la convention avec Economie Circulaire 56

40. Demande de subvention dans le cadre de létude sur la stratégie foncière des zones dactivités économiques

20. Fournitures administratives et papier marché n° 2024-007 : attribution

19. Impression supports adhésifs marché n° 2024-038 : attribution

17. Création dun budget annexe production et vente délectricité photovoltaïque

12. Exonération de la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) au titre de la soumission à la redevance spéciale

11. Exonération de la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2025

9. Décision modificative doctobre exercice 2024 Budget Annexe Assainissement Régie

5. Décision modificative doctobre exercice 2024 Budget Principal

10. Décision modificative doctobre exercice 2024 Budget Annexe Assainissement Non Collectif

63. Concession de service public Principe de recours à une procédure de concession de service public pour la gestion et lexploitation du golf communautaire de BADEN

51. Réaménagement du site de lEtang de la Forêt

49. Acquisition de vélos pour le service de location moyenne et longue durée

48. Attribution dun fonds de concours à la commune de MONTERBLANC pour la réalisation dun aménagement cyclable

46. Stratégie activités primaires, Alimentation et Foncier

39. ZAE Lande de Lescoët à ELVEN initiative de la ZAC

36. Création dun agrément logement BRS

31. Réhabilitation et extension du bâtiment atelier-vestiaires de la STEP de Tohannic à VANNES : validation de la phase AVP et lancement des travaux

28. Extension et réhabilitation de la station dépuration du Moustoir sur la commune de PLESCOP - marché n°2023-194 : attribution

27. Réhabilitation énergétique du Centre de Secours Principal de Vannes - Validation de la phase APD et lancement des travaux

25. Itinéraire cyblable Vannes/PLESCOP Travaux de mise en uvre dune passerelle cycles/piétons pour le franchissement de la voie ferrée marché n° 2024-075 : attribution

22. Acquisition de trois bennes à ordures ménagères 26 tonnes marché n° 2024-044 : attribution

64. Attribution de fonds de concours aux équipements sportifs

50. Concession de service public pour lexploitation et la gestion du réseau de transports publics urbains Avenant n°3 Transdev GMVA Mobilités

7. Décision modificative doctobre exercice 2024 Budget Annexe Transports

42. Campus Data Sciences et Cybersécurité : Avenant n°1 à la convention financière avec la Région

41. Campus Data Sciences et Cybersécurité : convention financière bi-latérale avec le Département

26. Travaux de réhabilitation du bâtiment CCI en Campus Datascience & Cybersécurité de Vannes relance des lots n°6, 8 et 9 marché n°2023-193BIS : attribution

66. Epicerie Sociale et Solidaire AMISEP 2024-2026

13. Exonération du versement mobilité pour les organismes dutilité publique à caractère social et à but non lucratif

61. Pays dArt et dHistoire : adhésion au Pass culture

53. Règlement de soutien aux acteurs du réemploi

38. Demande dagrément à la CAF pour la création dun Espace de Vie Sociale dédié aux gens du voyage stationnant sur les équipements communautaires

33. Délégation de service public dassainissement collectif - contrat de lex SIA de LOCQUELTAS Locmaria Grand-Champ : avenant n°6

1. Attribution dun fonds de concours aux communes de MONTERBLANC, ARRADON, TREFFLEAN, BADEN, ELVEN