Conseil municipal du 2024-09-20

Mer 20 septembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Environnement

5

Finances & Budget

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE REVISION DES HORAIRES D'ALLUMAGE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - SDEF - SPORT APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACADEMIE DES SPORTS - AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES SDEF POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS D'EFFICACITE ENE - DENOMINATION DE VOIE CREATION DE VOIE SECTEUR BLORIMOND (PARCELLES DE L'ANCIEN HOTEL LE KERFANY) - DENOMINATION DE VOIE CREATION DE VOIE - LOTISSEMENT DE KERJEAN - RUE DE QUIMPERLE KERCADORET - FINANCES BUDGETS ANNEXES DES PORTS - APPROBATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES BIENS - FONCIER ACQUISITION DU CHEMIN SITUE A KERFANY LES PINS SUR LES PARCELLES CADASTREES CV 469 ET 588 ET INTEGRATION AU DOMA - FINANCES BUDGET PRINCIPAL M57 - AMORTISSEMENT DES BIENS AU PRORATA TEMPORIS - COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE - FINANCES BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°3 - COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL D'ESTER EN JUSTICE EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE P - PORTS APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA DIVISION DES PHARES ET BALISES POUR L'ENTRETIEN DU BALISAGE DE LA CALE DU BEL - AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE RETROCESSION ET INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DU LOTISSEMENT DE KERVAZ - AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE REVISION DES HORAIRES D'ALLUMAGE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - SDEF - DENOMINATION DE VOIE CREATION DE VOIE LOTISSEMENT DE PARK MERRIEN - RUE DE KERVAZIOU - DENOMINATION DE VOIE CREATION DE VOIE - LOTISSEMENT "KERGOULOUËT" - IMPASSE LOUIS LAURENT - VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION SI CA VOUS CHANTE - DENOMINATION DE LIEU PUBLIC NOUVEL ESPACE PUBLIC DE KERGROËS - URBANISME AVIS COMMUNAL SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (RLPI) ARRETE LE 26 JUIN 2024 - FINANCES ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

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Délibérations (20)

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE REVISION DES HORAIRES D'ALLUMAGE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - SDEF

2024104

FONCIER ACQUISITION DU CHEMIN SITUE A KERFANY LES PINS SUR LES PARCELLES CADASTREES CV 469 ET 588 ET INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE

2024108

DENOMINATION DE VOIE CREATION DE VOIE SECTEUR BLORIMOND (PARCELLES DE L'ANCIEN HOTEL LE KERFANY)

2024110

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE RETROCESSION ET INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DU LOTISSEMENT DE KERVAZIOU

2024111

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES SDEF POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS D'EFFICACITE ENERGETIQUE

2024112

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE REVISION DES HORAIRES D'ALLUMAGE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - SDEF

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024098

FINANCES BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°3

2024099

FINANCES BUDGET PRINCIPAL M57 — AMORTISSEMENT DES BIENS AU PRORATA TEMPORIS

2024100

FINANCES ADMISSION EN NON — VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

2024101

FINANCES BUDGETS ANNEXES DES PORTS — APPROBATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES BIENS

2024102

VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION SI CA VOUS CHANTE

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024105

DENOMINATION DE LIEU PUBLIC NOUVEL ESPACE PUBLIC DE KERGROËS

2024106

DENOMINATION DE VOIE CREATION DE VOIE — LOTISSEMENT DE KERJEAN - RUE DE QUIMPERLE KERCADORET

2024107

DENOMINATION DE VOIE CREATION DE VOIE LOTISSEMENT DE PARK MERRIEN - RUE DE KERVAZIOU

2024109

DENOMINATION DE VOIE CREATION DE VOIE — LOTISSEMENT "KERGOULOUËT" - IMPASSE LOUIS LAURENT

2024114

PORTS APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA DIVISION DES PHARES ET BALISES POUR L'ENTRETIEN DU BALISAGE DE LA CALE DU BELON

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024096

COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N°031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020

2024097

COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL D'ESTER EN JUSTICE EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N°031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024103

URBANISME AVIS COMMUNAL SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (RLPI) ARRETE LE 26 JUIN 2024

Sport 1 délibération
2024113

SPORT APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACADEMIE DES SPORTS

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