CM

20 septembre 2024

Mer 20 délibérations

20

délibérations

5

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (20)

Finances & Budget 5 délibérations

Finances Budget Principal — Decision Modificative N°3

Finances Budget Principal M57 — Amortissement des Biens au Prorata Temporis

Finances Admission en Non — Valeur des Creances Irrecouvrables

Finances Budgets Annexes des Ports — Approbation des Durees dAmortissement des Biens

Vie Associative Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle - Association Si Ca Vous Chante

Autres decisions 5 délibérations

D'enomination de L'ieu Public N'ouvel Espace Public de Kergroës

D'enomination de Voie Creation de Voie — Lotissement de Kerjean - Rue de Quimperle Kercadoret

D'enomination de Voie Creation de Voie Lotissement de Park Merrien - Rue de Kervaziou

D'enomination de Voie Creation de Voie — Lotissement "kergoulouët" - Impasse L'ouis L'aurent

Ports Approbation de la Convention avec la Division des Phares et Balises pour lEntretien du Balisage de la Cale du Belon

Environnement 4 délibérations
2024

Amenagement et Cadre de Vie Revision des Horaires dAllumage de lEclairage Public - Sdef

Amenagement et Cadre de Vie Retrocession et Integration au Domaine Public de lEclairage Public du Lotissement de Kervaziou

Amenagement et Cadre de Vie Adhesion au Groupement de Commandes Sdef pour la Realisation de Prestations dEfficacite Energetique

Amenagement et Cadre de Vie Revision des Horaires dAllumage de lEclairage Public - Sdef

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Urbanisme Avis Communal sur le Projet de Reglement Local d'Urbanisme Intercommunal (rlpi) Arrete le 26 Juin 2024

Foncier Acquisition du Chemin Situe A Kerfany les Pins sur les Parcelles Cadastrees CV 469 et 588 et Integration au Domaine Public de la Commune

D'enomination de Voie Creation de Voie Secteur Blorimond (parcelles de l'Ancien Hotel le Kerfany)

Vie associative 2 délibérations

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N°031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal dEster en Justice en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N°031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Sport 1 délibération

Sport Approbation du Reglement Interieur de lAcademie des Sports

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