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18 septembre 2024

Mer 27 délibérations

27

délibérations

22

Environnement

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (27)

Environnement 22 délibérations
2024

Bureau 18 septembre 2024

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Finances & Budget 3 délibérations
2455

Clôture du budget annexe du lotissement Les Bruyères

2456

Décision modification n°1 du Budget annexe du Port

2457

Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association La Pangée

Culture & Patrimoine 1 délibération
2454

Convention d'autorisation d'occupation du d'omaine public routier et d'entretien entre le Conseil départemental et la commune

Ressources humaines 1 délibération
2458

Modification du tableau des effectifs contractuels

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