Conseil municipal du 2026-02-11
19
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Finances — Approbation des comptes de gestion du receveur municipal - Exercice 2025
Finances — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 - Budget général et budget annexe
Finances — Vote des taux des impôts directs locaux 2026
Finances — Référentiel M57 - Application de la fongibilité des crédits
Finances — Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement des opérations (AP/CP)
Finances — Tarification municipale 2026
Sport — Approbation de la convention 2026 de collaboration dans le cadre de la Maison Sport Santé et attribution d'une subvention
Finances — Demande subvention pour l'étude pré-opérationnelle pour la réalisation d'une opération d'aménagement secteur Centre Bourg (rue Cécile Ravallec) porté par l'établissement public foncier
Finances — Liste des marchés conclus en 2025
Foncier — Autorisation à Madame la Maire pour signer un bail emphytéotique avec l'OPAC de Quimper Cornouaille - école de Kergroës
Finances — Attribution du marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à l'étude pré-opérationnelle pour la réalisation d'une opération d'aménagement secteur centre bourg (rue Cécile Ravall
Ressources humaines — Autorisation de recrutement d'emplois saisonniers et non permanents - Année 2026
Ressources Humaines — Rapport Social Unique (RSU) 2024
Culture — Approbation de la convention type de développement de la lecture publique liant Quimperlé Communauté et les communes pour leur médiathèque, ludo médiathèque et ludothèque
Patrimoine — Approbation de la convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral - presqu'île de Merrien - rives du Bélon - Landes de Malachappe à Kerfany
Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031 - 2020 en date du 16 juillet 2020
Petite Enfance — Approbation de la convention d'objectifs et de financement - Bonus "Trajectoire de développement"
Tourisme — Approbation de la convention relative à la procédure de pose et à la gestion ultérieure des panneaux de signalisation itinéraire touristique "route de l'huitre des rias"
Voeu du Conseil Municipal relatif à la transition alimentaire durable et au développement progressif de filières locales d'approvisionnement
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