Conseil municipal du 2026-02-11

Mer 11 février 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Voeu du Conseil Municipal relatif à la transition alimentaire durable et au développement progressif de filières locales - Finances - Demande subvention pour l'étude pré-opérationnelle pour la réalisation d'une opération d'aménagement secteur - Finances - Attribution du marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à l'étude pré-opérationnelle pour la r - Ressources humaines - Autorisation de recrutement d'emplois saisonniers et non permanents - Année 2026 - Tourisme - Approbation de la convention relative à la procédure de pose et à la gestion ultérieure des panneaux de signa - Sport - Approbation de la convention 2026 de collaboration dans le cadre de la Maison Sport Santé et attribution d'une s - Patrimoine - Approbation de la convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral - pre - Culture - Approbation de la convention type de développement de la lecture publique liant Quimperlé Communauté et les co - Foncier - Autorisation à Madame la Maire pour signer un bail emphytéotique avec l'OPAC de Quimper Cornouaille - école de - Petite Enfance - Approbation de la convention d'objectifs et de financement - Bonus "Trajectoire de développement" - Finances - Tarification municipale 2026 - Finances - Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement des opérations (AP/CP) - Finances - Référentiel M57 - Application de la fongibilité des crédits - Finances - Vote des taux des impôts directs locaux 2026 - Finances - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 - Budget général et budget annexe - Finances - Approbation des comptes de gestion du receveur municipal - Exercice 2025 - Ressources Humaines - Rapport Social Unique (RSU) 2024 - Finances - Liste des marchés conclus en 2025 - Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consen

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2026005

Finances — Approbation des comptes de gestion du receveur municipal - Exercice 2025

2026008

Finances — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 - Budget général et budget annexe

2026009

Finances — Vote des taux des impôts directs locaux 2026

2026010

Finances — Référentiel M57 - Application de la fongibilité des crédits

2026011

Finances — Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement des opérations (AP/CP)

2026014

Finances — Tarification municipale 2026

2026019

Sport — Approbation de la convention 2026 de collaboration dans le cadre de la Maison Sport Santé et attribution d'une subvention

2026022

Finances — Demande subvention pour l'étude pré-opérationnelle pour la réalisation d'une opération d'aménagement secteur Centre Bourg (rue Cécile Ravallec) porté par l'établissement public foncier

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026002

Finances — Liste des marchés conclus en 2025

2026016

Foncier — Autorisation à Madame la Maire pour signer un bail emphytéotique avec l'OPAC de Quimper Cornouaille - école de Kergroës

2026021

Finances — Attribution du marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à l'étude pré-opérationnelle pour la réalisation d'une opération d'aménagement secteur centre bourg (rue Cécile Ravall

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026003

Ressources humaines — Autorisation de recrutement d'emplois saisonniers et non permanents - Année 2026

2026004

Ressources Humaines — Rapport Social Unique (RSU) 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026017

Culture — Approbation de la convention type de développement de la lecture publique liant Quimperlé Communauté et les communes pour leur médiathèque, ludo médiathèque et ludothèque

2026018

Patrimoine — Approbation de la convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral - presqu'île de Merrien - rives du Bélon - Landes de Malachappe à Kerfany

🏛️ Administration 1 délibération
202001

Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031 - 2020 en date du 16 juillet 2020

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026015

Petite Enfance — Approbation de la convention d'objectifs et de financement - Bonus "Trajectoire de développement"

🌱 Environnement 1 délibération
2026020

Tourisme — Approbation de la convention relative à la procédure de pose et à la gestion ultérieure des panneaux de signalisation itinéraire touristique "route de l'huitre des rias"

📄 Autres decisions 1 délibération
2026023

Voeu du Conseil Municipal relatif à la transition alimentaire durable et au développement progressif de filières locales d'approvisionnement

WEB scdl:21290150800011:2026-02-11
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