Conseil municipal du 2026-02-10

Planification — Programme Petites Villes de demain - Refacturation du poste de chargé de projet

Habitat - Programme Local de l'Habitat 2026-2031 - Approbation

Démocratie participative — Conseil de développement - Rapport annuel 2025

Transitions écologiques et énergétiques — Agence d'urbanisme et développement intercommunal de l'agglomération rennaise (AUDIAR) - Convention d'application 2026

Economie Innovation Recherche — Parc d'Activités de la Tourelle 3 - Mise en compatibilité du PLU de Lamballe-Armor par déclaration de projet d'intérêt général - Lancement de la procédure

Mobilités — Future offre de mobilités - Gestion du service de transport en commun et scolaire par concession de service public

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Transitions écologiques et énergétiques — Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Convention d'application 2026

Transitions écologiques et énergétiques — Accord de territoire Baie de Saint-Brieuc 2026-2028

Tourisme durable et responsable — Destination touristique Baie de Saint-Brieuc Paimpol Les Caps - Projet belvédère sur le thème des énergies - Contrat de partenariat

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Economie Innovation Recherche — Programme IBReizh sur le volet accompagnement de la filière de la pêche - Contractualisation - Convention avec Saint-Brieuc Armor Agglomération

Economie Innovation Recherche — Laboratoire d'innovation territorial communautaire - Avant-projet définitif

Contractualisations — Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 - Convention Région - Avenant

Ressources humaines — Règlement intérieur - Frais de déplacement - Modification

Ressources humaines — Rapport annuel sur l'égalité femmes hommes - Index égalité professionnelle 2024

Affaires générales — Subventions annuelles - 2026 - Attributions

Finances — Compensation financière destinée aux autorités organisatrices de l'accueil du jeune enfant - Principe de reversement

Finances — Taxe d'exploitation des infrastructures de transport longue distance - Produit 2025 - Répartition

Planification — Stratégie foncière - Mise à jour n°1

Affaires générales - Adhésion

Affaires générales — Cession des biens - Nouvelle organisation entre Lamballe-Armor et Lamballe Terre & Mer

Tourisme durable et responsable — Office de tourisme communautaire - Procédure de classement en catégorie 1

Enfance Jeunesse — Familles Rurales Maroué-Lamballe-Noyal - Accueil de loisirs 3-11 ans estival - Convention triennale - Période 2026-2028

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 décembre 2026 - Approbation