Conseil municipal du 2024-06-27

Mer 27 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Autres decisions

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - evolution de l'enveloppe de la dotation de solidarite communautaire (DSC) - D - régime indemnitaire - D - concession d'exploitation d'un centre d'affaires - D - modalités d'utilisation des pass'jeunes - D- déjections animales - D - gratuité médiathèque - D - tarifs périscolaire 2024/2025 - D - participation à une opération d'autoconsommation collective - D - rapport annuel du SIA 2023 - D - schéma de mutualisation de la communauté de communes

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

D — modalités d'utilisation des pass'jeunes

2024

D — déjections animales

2024

D — gratuité médiathèque

2024

D — participation à une opération d'autoconsommation collective

2024

D — rapport annuel du SIA 2023

2024

D — schéma de mutualisation de la communauté de communes

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D — régime indemnitaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — concession d'exploitation d'un centre d'affaires

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — tarifs périscolaire 2024/2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
240627

evolution de l'enveloppe de la dotation de solidarite communautaire (DSC)

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