Conseil municipal du 2024-05-31
15
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Environnement
Synthèse
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FINANCES ADMISSION EN NON — VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2024
VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DE KERGROES
EDUCATION ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - COLLEGE JULES FERRY DE QUIMPERLE
DEMANDE DINDEMNISATION FONDS EXCEPTIONNEL DACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITÉS TOUCHÉES PAR LA TEMPÊTE CIARAN
DENOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT — RUE DES PRIMEVERES
AFFAIRES COMMUNAUTAIRES PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES / DEVELOPPEMENT DURABLE / EGALITE FEMMES-HOMMES 2023 DE QUIMPERLE COMMUNAUTE
FONCIER ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE DO 344
FONCIER CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE DI 239
VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION RIVIERES ET BOCAGE BELON BRIGNEAU MERRIEN
COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N°031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020
COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL D'ESTER EN JUSTICE EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N°031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020
FINANCES REPARTITION DU PRODUIT DES CONCESSIONS
ARCHIVES REGLEMENT DE CONSULTATION DES ARCHIVES MUNICIPALES
ACTION SOCIALE PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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