Conseil municipal du 2024-04-09
30
délibérations
15
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (30)
Finances vote des budgets primitifs 2024
Tourisme : approbation du budget primitif 2024 de loffice de tourisme de belle ile-en-mer
Tourisme : approbation du compte administratif 2023 de loffice de tourisme de Belle ile-en-mer
Finances : subventions aux associations forum des métiers 2024
Finances : vote du plan pluriannuel dinvestissement (PPI) 2024/2027
Finances : vote des taux dimposition 2024
Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal aux budgets annexes
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 compte principal
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 abattoir
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 assainissement non collectif
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 aérodrome
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 dépôt dhydrocarbures
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 centre de secours
Budget Primitif 2024
Compte administratif 2023
vote des taux dimposition 2024 + états 1259
Désignation dun secrétaire de séance
Reprise des résultats 2023
Compte de gestion 2023
D — taux communaux 2024
Déchets : approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés avec les éco-organismes Écomaison, Écominero, Valdelia et
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 déchets
Economie Innovation Recherche — Parc d'Activités du Poirier 2 (Saint-Alban) - Cession de parcelle - SCI KERCO
Affaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 26 mars 2024 - Approbation
Finances : affectation du résultat de lexploitation de lexercice 2023 transport public
Mobilités — Transports scolaires et non urbains réguliers ou à la demande - Convention de transfert et de coopération avec la Région Bretagne - Avenant n°1
Ressources humaines : élargissement des bénéficiaires du RIFSEEP de la communauté de communes de belle ile en mer
Ressources humaines : création dun emploi permanent assistant(e) de direction grade adjoint administratif
Tourisme : approbation du rapport dactivité 2023 de loffice de tourisme de belle ile en mer
Délégation du Président — modificatif
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