CM

16 avril 2024

Mer 9 délibérations

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Sport

2

Environnement

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Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Affaires générales — Stratégie foncière 2021-2031

2024

C'ulture — L'icence d'entrepreneur de spectacles

2024

Habitat — Opération programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Lamballe-Armor et Jugon-les-Lacs

Sport 2 délibérations
2024

Mobilités — Concession de service public pour le transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus - Avenant n°8

2024

Finances — Culture - Enfance Jeunesse - Sport - Tarifs dès le 1er juillet, 4 juillet ou le 1er septembre 2024

Environnement 2 délibérations
2024

Eau Assainissement — Renouvellement de réseaux d'eau potable sur les secteurs des Hautieux d'en Hait (Bréhand) et du Sosson (Coëtmieux) - Avant-projet

2024

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Administration 2 délibérations
2024

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

2024

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 19 mars 2024 - Approbation

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