Conseil municipal du 2024-04-02

FINANCES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF_ BUDGET ANNEXE PORT DU BELON

FINANCES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024_ BUDGET ANNEXE PORT DE MERRIEN

FINANCES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET GENERAL

FINANCES APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL - EXERCICE 2023

FINANCES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET GENERAL

FINANCES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET ANNEXE PORT DE MERRIEN

FINANCES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET ANNEXE PORT DU BELON

FINANCES AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET GENERAL

FINANCES VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024

FINANCES REFERENTIEL M57 — APPLICATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS

FINANCES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET GENERAL

FINANCES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE - PORT DE MERRIEN

FINANCES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE - PORT DU BELON

FINANCES MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP)

FINANCES ADMISSION EN NON — VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2024 - SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT LUMINEUX (SDAL)

PARTICIPATION CITOYENNE APPROBATION DE LA CREATION ET DU REGLEMENT DU BUDGET PARTICIPATIF

FINANCES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024_ BUDGET ANNEXE PORT DE BRIGNEAU

FINANCES COMPTES ADMINISTRATIFS BUDGET ANNEXE PORT DE BRIGNEAU

FINANCES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE - PORT DE BRIGNEAU

FONCIER ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES AI 1 ET AI 158 - PRESBYTERE

INSTANCES REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE

AFFAIRES COMMUNAUTAIRES CONVENTION ENTRE LE SDIS29 QUIMPERLE COMMUNAUTE ET LES COMMUNES DE CLOHARS-CARNOËT ET MOËLAN-SUR-MER - ORGANISATION ET SURVEILLANCE DES ZONES DE BAIGNADESS - SAISONS 2024-2025

APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA SNSM RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU POSTE DE SECOURS SAISONNIER SNSM DE PORT MANEC'H - 2024-2025-2026

RESSOURCES HUMAINES AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'EMPLOIS SAISONNIERS ET NON PERMANENTS - ANNEE 2024

RESSOURCES HUMAINES INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR LES ELECTIONS

INSTANCES MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU DE MME LA MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL D'ESTER EN JUSTICE EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION N°031-2020 EN DATE DU 16 JUILLET 2020

VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION UNION DES FAMILLES LAÏQUES (UFAL) DE MOËLAN-SUR-MER

HANDICAP AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE - RAPPORT ANNUEL 2023