2 avril 2024
30
délibérations
17
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
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Délibérations (30)
Finances Approbation du Budget Primitif_ Budget Annexe Port du Belon
Finances Approbation du Budget Primitif 2024_ Budget Annexe Port de Merrien
Finances Approbation du Budget Primitif 2024 Budget General
Finances Approbation des Comptes de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2023
Finances Comptes Administratifs 2023 Budget General
Finances Comptes Administratifs 2023 Budget Annexe Port de Merrien
Finances Comptes Administratifs 2023 Budget Annexe Port du Belon
Finances Affectation du Resultat dExploitation de lExercice 2023 - Budget General
Finances Vote des Taux dImposition 2024
Finances Referentiel M57 — Application de la Fongibilite des Credits
Finances Approbation du Budget Primitif 2024 Budget General
Finances Approbation du Budget Primitif 2024 Budget Annexe - Port de Merrien
Finances Approbation du Budget Primitif 2024 Budget Annexe - Port du Belon
Finances Modification des Autorisations de Programmes et Credits de Paiement (AP/CP)
Finances Admission en Non — Valeur des Creances Irrecouvrables
Finances Demande de Subvention au Titre de la DSIL 2024 - Schema Directeur dAmenagement Lumineux (sdal)
Participation Citoyenne Approbation de la Creation et du Reglement du Budget Participatif
Finances Approbation du Budget Primitif 2024_ Budget Annexe Port de Brigneau
Finances Comptes Administratifs Budget Annexe Port de Brigneau
Finances Approbation du Budget Primitif 2024 Budget Annexe - Port de Brigneau
Instances Remplacement d'Un Conseiller Municipal Demissionnaire
Affaires Communautaires Convention entre le Sdis29 Quimperle Communaute et les Communes de Clohars-Carnoët et Moëlan-Sur-Mer - Organisation et Surveillance des Zones de Baignadess - Saisons 2024-2025
Approbation de la Convention avec la Snsm Relative au Fonctionnement du Poste de Secours Saisonnier Snsm de Port ManecH - 2024-2025-2026
Ressources Humaines Autorisation de Recrutement d'Emplois Saisonniers et Non Permanents - Annee 2024
Ressources Humaines Indemnite Forfaitaire Complementaire pour les Elections
Instances Modification des Commissions Municipales
Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal dEster en Justice en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N°031-2020 en Date du 16 Juillet 2020
Vie Associative Attribution de Subvention Exceptionnelle - Association Union des Familles Laïques (ufal) de Moëlan-Sur-Mer
Foncier Acquisition des Parcelles Cadastrees Ai 1 et Ai 158 - Presbytere
Handicap Agenda dAccessibilite Programmee - Rapport Annuel 2023
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