Conseil municipal du 2024-03-12

Mer 12 mars 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAUE) - REDADEG 2024 : ACHAT D'UN KILOMETRE - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 - INDEMNITES DE SUPPLEANCE DU MAIRE - INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMUNES CONCERNEES PAR LE RECUL DU TRAIT DE COTE - DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES - ACCORD DE PRINCIPE SUR LA PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUI

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

REDADEG 2024 : ACHAT D'UN KILOMETRE

2024

INDEMNITES DE SUPPLEANCE DU MAIRE

2024

INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMUNES CONCERNEES PAR LE RECUL DU TRAIT DE COTE

2024

DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAUE)

2024

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

ACCORD DE PRINCIPE SUR LA PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUIH) PAR DOUARNENEZ COMMUNAUTE

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