Conseil municipal du 2024-04-03

Mérillac 3 avril 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Location de mange-debouts. - Transfert de propriété d'une station du chemin de croix. - Diagnostic plomb et amiante pour le projet "salle polyvalente & Mairie". - Acquisition de la parcelle cadastrée section ZL n°1. - Audit du clocher. - Recrutement d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour le projet "salle polyvalente & Mairie". - Frais de fonctionnement & périscolaires 2023/2024 de l'école St-Joseph de Langourla. - Subventiosn de l'année 2024 aux associations du territoire Hardouinais-Mené. - Subventions de l'année 2024 aux associations. - Adoption des taux de l'année 2024 de la fiscalité directe locale. - Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 du budget principal. - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 du budget principal. - Adoption du compte administratif de l'exercice 2023 du budget principal. - Adoption du compte de gestion de l'exercice 2023 du budget principal.

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Subventions de l'année 2024 aux associations.

2024

Adoption des taux de l'année 2024 de la fiscalité directe locale.

2024

Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 du budget principal.

2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 du budget principal.

2024

Adoption du compte administratif de l'exercice 2023 du budget principal.

2024

Adoption du compte de gestion de l'exercice 2023 du budget principal.

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Location de mange-debouts.

2024

Diagnostic plomb et amiante pour le projet "salle polyvalente & Mairie".

2024

Audit du clocher.

2024

Recrutement d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour le projet "salle polyvalente & Mairie".

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Transfert de propriété d'une station du chemin de croix.

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Acquisition de la parcelle cadastrée section ZL n°1.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Frais de fonctionnement & périscolaires 2023/2024 de l'école St-Joseph de Langourla.

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Subventiosn de l'année 2024 aux associations du territoire Hardouinais-Mené.

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