CM

3 avril 2024

Mérillac 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Subventions de l'année 2024 aux associations

2024

Adoption des taux de l'année 2024 de la fiscalité directe locale

2024

Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 du budget principal

2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 du budget principal

2024

Adoption du compte administratif de l'exercice 2023 du budget principal

2024

Adoption du compte de gestion de l'exercice 2023 du budget principal

Autres decisions 4 délibérations
2024

Location de mange-debouts

2024

Diagnostic plomb et amiante pour le projet "salle polyvalente & Mairie"

2024

Audit du clocher

2024

Recrutement d'une équipe de maîtrise doeuvre pour le projet "salle polyvalente & Mairie"

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Transfert de propriété d'une station du chemin de croix

2024

Acquisition de la parcelle cadastrée section ZL n°1

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Frais de fonctionnement & périscolaires 2023/2024 de l'école St-Joseph de Langourla

Vie associative 1 délibération
2024

Subventiosn de l'année 2024 aux associations du territoire Hardouinais-Mené

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